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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2403120_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
A B, représenté par Me Cepero, conteste l'arrêté du 23 octobre 2024 du président du conseil départemental de l'Allier portant rejet de la demande de prise en charge des frais d'hébergement pour son père
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2200392_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
La SAS Cépérou, représentée par Me Jorion, a répondu à ce moyen d'ordre public le 14 mai 2024.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201844_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
La SAS Cépérou, représentée par Me Jorion, a répondu à ce moyen d'ordre public le 14 mai 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302425_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
O R D ON N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302452_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302453_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301845_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301847_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301848_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301849_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301974_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302450_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301846_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203114_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Laurent Guth, rapporteur public, - et les observations de Me Kretz représentant la SCI Cepira. Considérant ce qui suit : 1. La SCI Cepira, dont le gérant, M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2403810_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Le délai d'un mois imparti à l'association Union Cépière Robert Monnier est venu à expiration sans qu'une confirmation soit intervenue.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302455_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 avril et 6 décembre 2023, l'association Union Cépière Robert Monnier (UCRM), représentée par la société d'avocats Fidal, demande
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302456_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 avril et 6 décembre 2023, l'association Union Cépière Robert Monnier (UCRM), représentée par la société d'avocats Fidal, demande
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302457_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 avril et 6 décembre 2023, l'association Union Cépière Robert Monnier (UCRM), représentée par la société d'avocats Fidal, demande
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302458_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 avril et 6 décembre 2023, l'association Union Cépière Robert Monnier (UCRM), représentée par la société d'avocats Fidal, demande
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302459_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 avril et 6 décembre 2023, l'association Union Cépière Robert Monnier (UCRM), représentée par la société d'avocats Fidal, demande
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