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3 104 résultats pour « Chenevez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208907_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Chenevey, juge des référés ; - Me Champauzac, pour la commune d'Ucel, qui a repris les faits, moyens et conclusions exposés dans la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2209482_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208597_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Chenevey, juge des référés ; - Me Royon, pour le requérant, qui a repris les faits, moyens et conclusions exposés dans la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208121_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208128_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2206431_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208750_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2209072_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2209074_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2209075_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2209076_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2209079_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2209080_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208122_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2305322_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

rejeté leur recours gracieux ; de mettre in solidum à la charge de la commune de Chennevières-sur-Marne et de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208132_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2111592_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Du silence gardé par le maire de Chennevières-sur-Marne, une décision implicite de rejet de leur recours gracieux est née le 20 novembre 2021.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2514954_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

B..., représenté par Me Chenevez, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision du 1er août 2025

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513078_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Chenevey, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2600300_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience, à laquelle elles n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle

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