Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
63 résultats pour « Christian ROUSSE »
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EXTRAIT
Article Annexe I
NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2009 (EN TONNES) QUOTA 2009 (EN TONNES) 160035 OUED SOUSS. 3 0 308341 JUANICO LUCIEN RAFAEL. 158 0 314949 SAINTE BERNADETTE 2. 0,187 0 480821 VENT DU NORD. 166,813 0 669329 GERARD LUC 3. 87 0 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN
LEGIARTI000028428348
Christian Eckert, rapporteur général, au nom de la commission des finances, n° 1590 ; Discussion les 3,4 et 6 décembre 2013 et adoption le 10 décembre 2013 (TA n° 255).
Article 2
Christian Deves (FEN). Mylène Jacquot (FEN). Michel Fortune (FSU). Marie Ganozzi (FSU). Sylviane Papin (FSU). Christian Godet (FO). b) Au titre du II de l'article 1er Pierre Girard (CFDT). Michel Boer (FSU).
Article Annexe I
(POUR LES NAVIRES PÊCHANT À LA SENNE DE SURFACE TITULAIRES D'UN PERMIS DE PÊCHE SPÉCIAL THON ROUGE ) NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2010 (en tonnes) QUOTA 2010 (en tonnes) OP SATHOAN 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN 3 93 0
Article R436-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 61
La pêche de la grenouille verte ou dite commune (Pelophylax kl. esculentus) et de la grenouille rousse (Rana temporaria) est autorisée pendant une période maximum de dix mois fixée par le préfet.
Article 12
Le canton n° 11 (Hauts de Bienne) comprend les communes suivantes : Bellefontaine, Bois-d'Amont, Hauts de Bienne, Longchaumois, Morbier, Prémanon, Les Rousses.
Article 1
l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/175 100 et les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de la Drôme, sur une partie du territoire des communes suivantes : La Baume-de-Transit, Réauville, Saint-Restitut, Suze-la-Rousse
Article 5
Le canton n° 4 (Le Collet-de-Dèze) comprend les communes suivantes : Barre-des-Cévennes, Bassurels, Cans et Cévennes, Cassagnas, Le Collet-de-Dèze, Fraissinet-de-Fourques, Gabriac, Moissac-Vallée-Française, Molezon, Le Pompidou, Rousses, Saint-André-de-Lancize
Article 1
L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Drôme sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Baume-De-Transit, Bouchet, Chantemerle-Les-Grignan, Reauville, Roussas, Saint-Restitut, Suze-La-Rousse, Valaurie.
Article Annexe I
0 Canneurs, ligneurs petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge 13,9 2,6 0 TOTAL OP DU SUD 78,0 15,6 0 OP SATHOAN Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : JEAN MARIE CHRISTIAN
Article 1
Gibier d'eau Barge à queue noire, barge rousse, bécasseau maubèche, bécassine des marais, bécassine sourde, canard chipeau, canard colvert, canard pilet, canard siffleur, canard souchet, chevalier aboyeur, chevalier arlequin, chevalier combattant, chevalier
Article Annexe II
Saosnoise Landaise (landes de Gascogne) Simmental française Landes de Bretagne (landes de l'Ouest) Tarentaise (Tarine) Limousine Villard-de-Lans Lourdaise Vosgienne Manech noire (Manech tête noire) Manech rousse
Article Annexe
Médecine Croix-Rousse. Médecine Sainte-Eugénie. Saint-Etienne Médecine. Nancy-I Sciences médicales A. Sciences médicales B. Nantes Médecine et technique médicales. C. U.
Article 1
collier noir Lièvre Tenrec ecaudatus Tenrec Tangue Gibier à plume NOM SCIENTIFIQUE NOM VERNACULAIRE NOM LOCAL Pycnonotus jocosus Bulbul orphée Merle de Maurice Coturnix coturnix Caille des blés Caille patate Perdicula asiatica Perdicule rousse
Article 2
Gérondeau (Christian), président de l'Union routière de France ; suppléant : M. Lacaille (Jean), secrétaire général de l'Union routière de France. M.
Article Annexe I
PORT 72,4 0 OP SATHOAN 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6 99,2 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7 99,2 0 925310 JANVIER LOUIS RAPHAEL 72,0 0 923752 ST SOPHIE FRANÇOIS 3 66,0 0 819571 JANVIER GIORDANO
Article 1
Nette rousse. 31 janvier Limicoles : Barge à queue noire. 31 janvier Colombidés : Pigeon biset. 10 février Turdidés : Merle noir. 10 février Caille des blés. 20 février (*) Du 1er au 10 février, la chasse de ces canards
Article 1
Christian Valin, directeur de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique ; d) Du directeur de l'association de coordination des centres techniques des industries alimentaires : M.
Article Annexe
Christian Lajoux, Article 1er Le présent accord s'applique aux médicaments de prescription médicale facultative qui ne font pas l'objet d'une inscription sur la liste des médicaments remboursables mentionnée au premier alinéa de l'article
Article 1
Douarnenez, Dunkerque, Fécamp, Flammanville (port de Diélette), Fort-de-France (Martinique), Grand-Bourg (Guadeloupe), Granville, Guadeloupe (port de) (Guadeloupe), Hennebont, Koungou (port de Longoni) (Mayotte), L'Ile-d'Yeu (port de Port-Joinville), L'Ile-Rousse
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