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3 résultats pour « Clémence MARCELOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2604009_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

B... comme conseillers municipaux de la commune de Marcenod.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303781_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Mme D a été titularisée dans le corps des professeurs certifiés et affectée au lycée " Clémence Royer " à Fonsorbes à compter du 1er septembre 2015.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105633_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Mme F a été titularisée dans le corps des professeurs certifiés et affectée au lycée " Clémence Royer " à Fonsorbes le 1er septembre 2015.

Source officielle