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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2304451_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
a mis fin à son " contrat " ; 2°) de condamner l'établissement public de santé Barthélémy Durand à lui verser la somme totale de 21 800 euros en réparation des préjudices qu'elle estime avoir subis
Source officielle4ème chambre
DTA_2200330_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre
DTA_2302796_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Riffard, - les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique ; - et les observations de Me Durand-Stéphan représentant Mme A... B.... Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
Source officielle4ème chambre
DTA_2203406_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2302904_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
; il est ainsi tout à fait possible qu'une majorité des médecins étaient en réalité défavorables à l'impossibilité de reclassement, mais que l'avis " favorable " ait été emporté par le suffrage des membres
Source officielle6ème chambre
DTA_2204115_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
A, représentant l'établissement public de santé (EPS) Barthélémy Durand. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2310007_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Durand est fondée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203239_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Pipart, rapporteur public, et les observations de M. et Mme C... et D..., représentant la commune de Lésignac-Durand.
Source officielle4ème chambre
DTA_2102372_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Cros ; - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2002790_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
D, - les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique, - et les observations de Me Rea-Rolland, substituant Me Durand, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400833_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 2
DTA_2100296_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
détachée, elle devait être reclassée dès le début de son détachement, soit le 1er septembre 2019 ; - la qualité de stagiaire ne fait pas obstacle à son reclassement.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402534_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
; il est ainsi tout à fait possible qu'une majorité des médecins étaient en réalité défavorables à l'impossibilité de reclassement, mais que l'avis " favorable " ait été emporté par le suffrage des membres
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2003101_20230210
10 février 2023
10 février 2023
La SCI Durand-Beauchet demande la décharge de ces cotisations, en droit et pénalités. Sur l'application de la loi fiscale : 2.
Source officielleChambre 2
DTA_2102376_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2303564_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Il ressort des pièces du dossier que la réclamation préalable formée par les consorts C a été rejetée par une décision du 28 septembre 2023, qui comportait la mention des voies et délais de recours, présenté
Source officielleAide sociale
DTA_2000443_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
C par courrier recommandé avec accusé de réception et le pli est revenu avec la mention " avisé-non réclamé " (cf production n°3), l'intéressé est donc réputé en avoir eu connaissance à première présentation
Source officielleChambre 2
DTA_2200112_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306298_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces enregistrées le 17 octobre 2023 et les 21 et 24 novembre 2023, Mme A B, représentée par Me Durand, doit être regardée comme demandant au tribunal
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305162_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées les 25 août et 6 octobre 2023, Mme E G, représentée par Me Durand, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice
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