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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2200481_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
N'Diaye étaient entachés de fraude.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2601341_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
d’hébergement d’urgence et l’intéressé pourra le cas échéant demander au préfet la modification du périmètre de l’assignation à résidence s’il venait à être pris en charge dans une autre commune que Dinan
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2305213_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Par un mémoire, enregistré le 13 octobre 2023, la commune de Dinan conclut aux mêmes fins que précédemment par les mêmes moyens.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2101477_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Le désistement de l'association communale de chasse " la Diane " de Rosières-devant-Bar est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2502886_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Diane aux fins de suspension de l'exécution de la décision du 24 février 2025.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300794_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La société civile financière Diane demande l'annulation de cet arrêté. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101886_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
D A, représentés par Me Rothdiener, demandent au tribunal : 1°) d'enjoindre, d'une part, à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) les Terres de Diane, au centre hospitalier
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2304054_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
expertise, sur le fondement des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, afin de mettre fin à un péril relatif à l'état d'un bâtiment localisé 21-23 et 23bis rue de Diane
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2409327_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Yattara et Diane. 5. Postérieurement à l'introduction de la requête, un rendez-vous en vue de l'enregistrement de la demande de visa de long séjour au titre de la réunification familiale de MM.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106536_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Article 3 : L'association " La Diane " versera à la commune d'Agnez-lez-Duisans la somme de 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2006718_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
l'administration aurait dû se rendre sur ces marchés pour recueillir les coordonnées de ses concurrents et calculer leurs marges réalisées ; - n'ayant pas eu accès aux données utilisées ni à la base " DIANE
Source officielle12eme chambre
DTA_2202550_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
C B, agissant en son nom propre et en qualité de représentant légal de E B, et Mme D A, épouse B, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale d'Algassimou B et Saliou Dian B, représentés
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2400288_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
de rectification antérieurement à l’expiration du délai de prescription, cette prescription lui est acquise ; - la cession le 23 novembre 2017 de l’ensemble immobilier, qui a été réalisée par la SA Diane
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2505249_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
juge des référés de nommer un expert, en application des dispositions de l’article L. 511-9 du code de la construction et de l’habitation, aux fins d’examiner l’état du bâtiment situé 13 lieu-dit « Diane
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2500940_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Cela la place en situation de précarité ; - Elle sollicite la bienveillance du tribunal pour lui permettre de poursuivre ses études dans des conditions dignes et sereines.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1900674_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de la ville de Dinan, dans le jardin de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105648_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
et la société Dalkia ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Dinan la somme de 8 956,34 euros, au titre des frais de l’expertise ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Dinan une somme
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2209640_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Il en communiquera directement, dans le même délai et par tout moyen utile, une copie à la commune de Digne les Bains et au centre hospitalier de Digne les Bains.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301877_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
H C, l'association de chasse La Châtillonnaise, l'association de chasse du Sous Creux, l'association de chasse de l'Abbaye, l'association des chasseurs du Soue de Banne, l'association La Diane d'Aisey
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2505473_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Elle fait valoir que : - les moyens soulevés par la commune de Dinan ne sont pas fondés ; - le contrat de mécénat, conclu le 20 novembre 2023 avec le Dinan Léhon Football Club, s'est substitué à la
Source officiellePage 1 sur 296
DIANE DOUX
16/07/2026
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Diane, Sidiki
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