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5 résultats pour « Duzelet »

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DÉCISION / ECLI

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2514081_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

A..., représentée par Me Duzelet, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge de M.

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TA

2ème chambre

DTA_2402719_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

B..., représenté par l’AARPI Mortimore & Duzelet, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 3 août 2023 par lequel le maire de Fleurie s’est opposé à sa déclaration préalable portant sur la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2509007_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

B A, représenté par Me Duzelet , demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative d'ordonner : 1°) la suspension de la décision implicite

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2203907_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mai 2022, la société AMG Promotion, représentée par Me Dupielet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 mars 2022 de la commune

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2302826_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

que dans ses écritures ; -les observations de Me Poinsignon, représentant la société Trabet, qui a conclu aux mêmes fins et par les mêmes moyens que dans ses écritures ; -les observations de Me Dubesset

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