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9 résultats pour « Emeric DENOIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2305281_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 octobre 2023, la société civile immobilière dénommée " Société Civile Immobilière 18 A ", prise en la personne de ses co-gérants en exercice

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TA

1ère chambre

DTA_2204001_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

La SAS Emeris a déclaré renoncer à sa demande présentée au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302150_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

D H, professeur émérite, a saisi la présidente de l'université de Lorraine d'une demande d'autorisation de codiriger la thèse de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2302148_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

F au regard de son statut émérite, alors qu'il a sollicité l'autorisation sur le fondement du 2° de l'article 16 de l'arrêté du 25 mai 2016 ; * elle interprète l'arrêté du 25 mai 2016 de manière restrictive

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2109835_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

du Nord en date du 17 août 2021 portant autorisation environnementale du projet de Liaison Intercommunale Nord-Ouest (LINO) - partie " Sud ", tranches fonctionnelles 1, 2 et 3, sur les communes de Emmerin

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200389_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

N X, M. et Mme AJ et T Y, AP Emeline AB, M. G AE, Mme I AU, Mme AN AG, Mme U AO, Mme H J, Mme M AK, Mme AW Q, M. et Mme AQ et P R, AP BB A, M. et Mme AL et O L, AP BC S, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301308_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

B A, représenté par Me Emeline Hamon, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire n° 222 émis à son encontre le 6 janvier 2023 par la commune de Camoël aux fins de recouvrement de la somme

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507278_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

premier lieu, par un arrêté du 5 décembre 2024, régulièrement publié le 6 décembre 2024 au recueil des actes administratifs spécial n° 31-2024-583, le préfet de la Haute-Garonne a donné délégation à Mme Emeline

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103807_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ils produisent à cet effet la contribution d'un chercheur émérite au Centre national de recherches scientifiques (CNRS).

Source officielle