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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2415345_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Au vu de ces éléments, l'offre de la SAS Endros n'était pas imprécise.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2203054_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Le 30 décembre 2014, l'EURL Enpro France a cédé à la société Enpro Luxembourg Holding Co, pour un prix total de 10 euros, la totalité des titres de la société GGB France, comme il a été dit au point 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2317183_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Une note en délibéré, produite par la société ENRO P.44 a été enregistrée le 18 octobre 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2300878_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 mars 2023, Mme A B demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 mars 2023 de la préfète du Gard portant autorisation d'un concours de pêche d'enduro
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2508318_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 septembre 2025, non communiqué, la société Kanadevia Inova AG, représentée par Me Endrös (Selas Endrös – Baum associés) ne s’oppose pas à l’expertise sollicitée
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200186_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Par des observations, enregistrées le 10 octobre 2024, la société ENRO P. 44 conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2112284_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
B C, et Mme E G, représentés par Me Dubreuil, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 mai 2021 par lequel le maire de Puceul a accordé à la société ENRO P.44 un permis de construire une
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2318384_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Toutefois, il résulte également de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, qu'en cas d'utilisation de la pince endo-GIA sur des tissus épais, ce qui est le cas en l'espèce dès lors que Mme
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2401257_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 septembre 2024, la Société Hitachi Energy SA, représentée par Me Endrös, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de refus du syndicat
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2400708_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 juin 2024, la Société Hitachi Energy SA, représentée par Me Endrös, demande au tribunal : 1°) de condamner le syndicat mixte Ileva à lui
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2205476_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge à l'hôpital de la Conception pour une aspiration endo-utérine
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2402795_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
décembre 2024 ainsi que les 21 février, 22 avril, 8 juillet, 26 septembre et 3 novembre 2025, la société Kanavedia Inova AG, venant aux droits de la société HZI et représentée par la société d’avocats Endrös-Baum
Source officielle5ème chambre
DTA_2301364_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Mme D, qui a levé le secret médical, indique avoir été opérée d'un diverticule endro-urétral en janvier 2021, être suivie pour des polypes utérins et vésicaux et présenter un état anxiodépressif en lien
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2407695_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 14 novembre et 23 décembre 2024, le préfet de l'Isère informe le tribunal qu'une transaction d'un montant de 2 552 euros en principal et 13 enros en intérêts
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2401856_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
alors que le parcours de l'enduro traverse quatre sites Natura 2000 (zone de protection spéciale ZPS Fr91101105 " Gorges du Tarn et de la Jonte " ; Zone spéciale de conservation - FR9101355 - Montagne
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2426880_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Elle a fait l’objet de quatre aspirations endo utérines les 5, 13, 18 et 25 septembre 2020 ainsi que d’une embolisation des artères utérines le 22 septembre 2020.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2500582_20260102
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Somalu n'atteste pas que l'ensemble du thermolaquage des aluminiums dispose du label Qualicoat ; -aucun des documents communiqués par la commune ne démontre que la société Somalu, avec le label Enduro
Source officielle4ème chambre
DTA_2100901_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
A, était contre-indiquée, l'embolisation par voie endo vasculaire et la radiothérapie multi faisceaux.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2300356_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
N BJ, de la SCI l'Enduro, de M. BR EI, de M. BH EO, de Mme EK P dit EO, de Mme DO A dit S, de Mme BC FP dit DP, de M. B S, de l'OPAC 71, de M. FE DU, de M. W ES, de M. FU R, de M. BR AF, de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301733_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
B soutient que l'altercation dont il aurait été victime le 6 septembre 2018 serait à l'origine d'un préjudice d'agrément faute de pouvoir poursuivre une activité de musculation et de moto enduro.
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