X... ayant été employé par la société Bacchus du 1er mars au 31 décembre 1987, puis du 11 au 15 février 1988 pendant l'enduro du Touquet et du 1er avril au 31 décembre 1988 et, enfin, du 9 au 13 février

médecin conseil national et prévoit, par exception aux dispositions de l'article 11 de la nomenclature, un supplément de K 20 pour le troisième acte que constitue la mise en place d'un micro-cathéter endo-cavitaire

ICC [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Florian ENDRÖS de la SELAS ENDROS BAUM AVOCAT - EBA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0387 C. C.

provision de chèques personnels en devises, omet, lorsqu'il reçoit directement, à la place d'un virement annoncé, un chèque personnel d'un montant important en devises, de présenter ce chèque au client pour endos

Retenant enfin que la demande d'adhésion à l'assurance prévoyait une majoration uniquement pour les « sports de vitesse avec engin à moteurs », ce qui n'est pas exactement le cas de l'enduro pratiqué par

s'agit d'actes de chirurgie puisque la NGAP indique dans sa deuxième partie, titre II "Tissus", chapitreV" vaisseaux", section II "artères et veines", article 2 "actes de chirurgie":"les interventions endo-vasculaires

Guy Z..., demeurant ... (4e), (Bouches-du-Rhône), et demeurant également société Laser médical tecnology INC, ..., San Clemente, California 92673 (Etats-Unis), 2 / de la société Endo Technic, société

procédure collective du tireur, la cour a méconnu l'objet du litige et a violé l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / que la cour d'appel s'est contredite en fait, en retenant que les endos

patrimoniaux, de la perte de chance d'être champion ; "aux motifs qu'il ne saurait être alloué une indemnisation au titre de la perte de chance parce que le statut de pilote officiel d'une écurie privé d'Enduro

propriété à la banque, la cour d'appel a entaché sa décision de contradiction en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, et, alors, d'autre part, qu'en ne recherchant pas si l'endos

demande tendant à être reconnue propriétaire des deux chevaux, alors que, d'une part, la carte d'immatriculation d'un cheval étant transmise, en cas de vente de celui-ci, au nouveau propriétaire après endos

banque populaire à indemniser la société Swisslife prévoyance et santé, qu'en acceptant d'encaisser sur le compte des époux Y... des chèques barrés libellés au profit d'un tiers et en ne vérifiant pas l'endos

d'actes de chirurgie puisque la nomenclature indique dans sa deuxième partie, titre II "Tissus", chapitre V "vaisseaux", section II "artères et veines", article 2 "actes de chirurgie" : "les interventions endo-vasculaires

la société Brévidex, débiteur cambiaire ; que, pour sa part, la Barclays bank avait rejeté des chèques de la société Borgess dans le mois de décembre 1987 et que la BNP n'avait jamais accepté aucun endos

débauche à la peine de 3 ans d'emprisonnement dont 30 mois avec sursis outre diverses réparations civiles ; "aux motifs que les dénégations du prévenu et de l'enfant ne sont pas probantes ; que l'examen endo-rectal

ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs qu'Huguette Y... a porté plainte pour faux et usage ; qu'elle a déclaré que sa signature avait été imitée sur l'endos

X... et ayant contesté avoir commis une faute en encaissant un chèque où figurait une signature d'endos, la cour d'appel a dit que l'article 1424 du Code civil interdisant aux époux de percevoir l'un sans

sur le connaissement pouvait certes être retenu comme révélant la volonté de la société Palm Ter, en tant que destinataire, d'adhérer à l'économie générale du contrat de transport ; que toutefois cet endos