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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2203298_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 juin 2022, sous le n° 2203298, Mme D B E, représentée par Me Fanny Besson, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2302332_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Gualandi, rapporteur public ; - les observations de Me Kerjean Gauducheau, pour la société Fanny Fenouil. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2505312_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Par la présente requête, la SCI Fanny et Mme D... et M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402846_20240823
23 août 2024
23 août 2024
Par un mémoire en défense et des pièces complémentaires, enregistrés les 7 et 9 août 2024, Mme Fanny Jacquart conclut au rejet de la requête.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2403161_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Mmes B et Fanny C ont demandé le bénéfice de la carte " mobilité inclusion " portant la mention " stationnement pour personnes handicapées " au bénéfice de leur fils A.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2600273_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Par la présente requête, la SCI Fanny et Mme D... et M.
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2402091_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Elle soutient que : - le 18 janvier 2024, un surveillant assermenté du port du Frioul a constaté la présence du navire " FANNY ", immatriculé MA 663981U, dont M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2102133_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
ouvrages en béton servant d'assises, de tunnels et de passage au tapis roulants qui acheminent les matériaux extraits par la société FAMY constituaient des ouvrages en maçonnerie présentant le caractère
Source officielle2ème chambre
DTA_2200204_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Le 26 novembre 2021, un avenant au contrat a été conclu pour modifier la composition du groupement d'entreprises, signé par le président de la région Bourgogne Franche-Comté et Fanny Cassini.
Source officielle6ème chambre
DTA_2101125_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
des ouvrages en béton servant d'assises, de tunnels et de passage au tapis roulants qui acheminent les matériaux extraits par la société Famy, constituaient des ouvrages en maçonnerie présentant le caractère
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002080_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
C E, Mmes B et Fanny E, n'était plus, à la date de la décision attaquée, propriétaire de l'immeuble, objet de l'arrêté préfectoral. Dans ces conditions, ni M.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2102512_20250225
25 février 2025
25 février 2025
A a informé la crèche " Fanny ", dans les conditions rappelées ci-avant, que sa fille prendrait 22 jours de congés répartis en sept jours en février, cinq en mars, trois en avril et sept en juillet.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304065_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Une mise en demeure a été adressée le 11 janvier 2024 à la commune de Val-du-Faby.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2300107_20230206
6 février 2023
6 février 2023
décembre 2022 par laquelle le Maire de la commune de Cogolin lui refuse le renouvellement pour 2023 de son autorisation d'occupation du domaine public dont bénéficie son établissement dénommé " Chris' Fanny
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2500358_20260210
10 février 2026
10 février 2026
A..., Venace, Taufa Faana et M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303104_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
A est conseiller municipal de la commune de Fay-de-Bretagne.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2405741_20240820
20 août 2024
20 août 2024
En l'espèce, aucun des moyens susvisés présentés par la société FAN TP et M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2400161_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
La société Faty demande l’annulation des décisions du 18 juillet 2023 et de rejet de son recours gracieux.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2404772_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A... et la SARL Fan, représentées par Me Laplagne, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner Bordeaux Métropole à verser à la SARL Fan la somme de 198 989 euros
Source officielle8e chambre
DTA_2306802_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 septembre 2023, Mme B A, agissant en qualité de représentant légal de son fils alors mineur, C D, représentée par Me Fady, demande au tribunal
Source officiellePage 1 sur 6
BESSONNET, Fanny
11/07/2024
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SARL Fanny et Axel, BESSON, CUBIZOLLES, Jérémy, LUCIE
Acte Authentique en date du 13/09/2021. Adresse de l'ancien propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Adresse de l'ancien propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
12/10/2021
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BESSONNET, Fanny
29/06/2016
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57 FACETTES, BESSONNET, Fanny
30/04/2016
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