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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
6711faab7603bf88a1884621
17 octobre 2024
la SELARL RODRIGUEZ & CARTRON, avocat au barreau de LIBOURNE DEFENDEUR : [L] [V] né le 21 Septembre 1971 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Fanny
CABINET JAF 7
67801ca69c3ba90f51dc1a44
8 janvier 2025
CABINET [12] 7 20L N° RG 24/04756 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZDCO N° minute : 25/ du 08 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [W] [U] épouse [W] Copie exécutoire délivrée à Me BESSON
REFERES 1ère Section
668440a78bcff606d9c416a5
1 juillet 2024
JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 60A Minute n° 24/ N° RG 24/00714 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YZQJ 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le24/06/2024 àla SCP BAYLE - JOLY Me Fanny
MARDI
69a994c9cdc6046d479bc8ee
7 octobre 2025
Thierry LACOSTE, Avocat à la Cour, membre de la SCP BATS – LACOSTE – JANOUEIX, Avocats associés, DEFENDERESSE société STELLANTIS & YOU FRANCE SAS, [Adresse 2] * [Localité 1], comparaissant par Maître Fanny
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2203298_20230130
30 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 juin 2022, sous le n° 2203298, Mme D B E, représentée par Me Fanny Besson, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article
60336404ee8ee115fa4efdc1
27 juin 2017
, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SCI DE L'EVÊCHÉ, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentée par Maître Fanny
HO-recours JLD
69e85b59cdc6046d471927e0
21 avril 2026
du prononcé de Mme VILLALBA, Greffière, APPELANTE : Mme [X] [M] née le 05 Janvier 1979 régulièrement avisée, comparante à l'audience, accompagnée d'un personnel soignant, assistée de Me Fanny
audience ordinaire
69fdc560cdc6046d4709075c
5 mai 2026
Maurice GONEDEC Juges : Mme Fanny FOURNON et M. David BRULIARD Assistés de Me C. LESTOURNELLE-HALLEZ, greffière, lors des débats et de Me O.
Cour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd85608
1 mars 2001
Sur l'application de l'article L 781-1 du Code du Travail Il a été vu précédemment que le fonds de commerce l'enseigne "BESSON CHAUSSURES" dont la gestion était confiée la SARL FANNY SERVICES en sa
comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00369
7 avril 2009
CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Rouen, 18 décembre 2007), que, par jugement du 14 février 1992, Jacqueline X... a adopté Mme Marie-Fanny
6253cd34bd3db21cbdd9295b
29 octobre 2015
Sur la demande de contribution alimentaire pour Fany Attendu que la mère sollicite en cause d'appel une contribution alimentaire du père d'un montant de 200 ¿ pour l'entretien de Fany qui résiderait
6253ccb5bd3db21cbdd91053
30 janvier 2014
Thomas X..., Mme Fanny X...
6253cca4bd3db21cbdd90ca9
12 novembre 2013
APPELANTE : Madame Fanny X...
6253cbcebd3db21cbdd8e54f
5 mai 2010
APPELANT ayant la SCP LEROUX pour avoué et la SCPA MAGDELAINE & SIMARD pour avocat Mademoiselle Fanny X...
REFERES
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TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 19 MAI 2026 STATUANT SUR REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté de Fanny
6253cc4cbd3db21cbdd8fb68
24 septembre 2012
G., convoquait Mme Fany X...à un entretien préalable de licenciement, fixé au jeudi 20 novembre 2003. Le 13 novembre 2003, l'avocat de Mme X...demandait à l'A. R. V. H.
JLD
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19 mai 2026
Je ne suis pas venu en Fance. J’ai seulement transité. Mon surnom c’est [P] [N] mais c’est parce que j’aime ce film et mes amis m’appellent [P] [N]. J’ai beaucoup de choses à dire.
Service des référés
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8 avril 2025
RG 24/57966 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6CXF N° : 1 Assignation du : 18 Novembre 2024 [1] [1] 2 Copies certifiées conformes délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 avril 2025 par Fanny
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29 février 2012
* * * SUR CE : De l'union libre de Madame Carole X... et de Monsieur Alain Y... sont nées : - Fanny le 12 février 2001, - Giulia le 2 novembre 2004.
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26 juillet 2012
Par conclusions du 23 avril 2012, Fanny X...demande à la Cour de fixer la part contributive du père à la somme de 210 €.
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