Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2304996_20260224
24 février 2026
24 février 2026
En outre, le 17 mai 2023 une fourchette à laquelle deux dents manquaient, s’apparentant à une arme artisanale, a été retrouvée dans sa cellule.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2306063_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 octobre 2023, la société limouxine de literie, représentée par Me Larralde de Fourcaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2202825_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Par un mémoire, enregistré le 30 mars 2023, la SELARL EB Archi, représentée par la SCP Levy Balzarini Sagnes Serre Lefebvre, demande au juge des référés d'étendre l'expertise à la SCP Gravelier/Fourcadier
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2307991_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
B était, à la date de l'arrêté contesté, domicilié au 13 rue Victor Fourcaut à Chaumont (52000). Ainsi, il y a lieu de renvoyer le dossier de la requête susvisée de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2202203_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Par un acte, enregistré le 17 octobre 2023, la SCP Ayrolles-Roudières-Ricour-Fourcadet-Poudou-Labone et Marcuello a déclaré se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2301554_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la requête du SIVU de Foucart-Alvimare.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2505985_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
La procédure a été communiquée à la commune de Foucart qui n’a pas produit d’observations.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2112414_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
D'une troisième part, il ressort des pièces de ce même dossier que la Société Civile Immobilière Foucault 3, représentée par son gérant, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2417823_20260206
6 février 2026
6 février 2026
de type PEHD 26/32 (couleur orange) détenu en pleine propriété par le département, ainsi qu’un fourreau de manœuvre ; - toutefois, des interventions de maintenance sur les quatre fourreaux gérés par
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2404012_20260206
6 février 2026
6 février 2026
de type PEHD 26/32 (couleur orange) détenu en pleine propriété par le département, ainsi qu’un fourreau de manœuvre ; - toutefois, des interventions de maintenance sur les quatre fourreaux gérés par
Source officielle1ère chambre
DTA_2100934_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Par une requête, enregistrée le 9 juin 2021, le centre Athénas, représenté par Me Abramowitch, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 juin 2021 par lequel le préfet du Jura a fixé les fourchettes
Source officielle1ère Chambre
DTA_1913603_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
En outre, ces friches se situent dans l'enveloppe urbaine d'un des principaux villages de la commune, Fourchaud.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300651_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Fourcade, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200689_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
occupés, en procédant au calcul au prorata temporis de la durée d'occupation effective des fourreaux par Orange au cours de l'année 2021 pour les fourreaux dont le solde des travaux est intervenu au cours
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206890_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de Mme Frapolli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2504044_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Pollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2025. La rapporteure, F.
Source officielle6ème Chambre
DTA_1905279_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de M. Argentin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2400639_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l’audience publique, en l’absence des parties.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2404030_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l’audience publique, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : Par un mémoire enregistré le 20 février 2026, M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303964_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique.
Source officiellePage 1 sur 117