Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

3 résultats pour « Giallom Bardo »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Laran Du pont de Bardos à son embouchure dans l'Adour. idem. Ardanabia De Pontorberry, commune de Briscous, à son embouchure dans l'Adour. idem.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval de la prise du Moulin-Neuf, commune de Bardos (Pyrénées-Atlantiques). Pyrénées-Atlantiques Truite fario, anguille. La Joyeuse ou l'Aran. En aval de la prise d'eau de la tannerie de Bonloc (Pyrénées-Atlantiques).

LEGIARTI000024599214

—

Si (sur) mon (ma) kaz néna bardo, lanbrokin, inn varang Andidan kaz an mwen tini mèb kréyòl kon ban, tab, chèz, bèwsèz, désèt, sofa ; yotout an mawogani.