CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 résultats pour « Hervé BOULARD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_2202412_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Des hernies inguinales bilatérales ont été diagnostiquées. Le 19 août 2013, M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1908677_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Larue, rapporteur public ; - et les observations de Me Menuel, substituant Me Boizard, représentant le centre hospitalier de Roubaix. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100730_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 juin 2021 et 28 juillet 2022, le centre hospitalier régional d'Orléans, représenté par Me Boizard, conclut dans le dernier état de ses écritures : 1°)

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401822_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

En se bornant à évoquer la situation générale qui prévaudrait en Italie à l'égard des demandeurs d'asile puis à exposer, à l'audience, que l'hernie linguinale dont il souffre n'aurait pas été soignée,

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401990_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

et qu'il a présenté des observations écrites le 2 février 2024, indiquant sans toutefois l'établir qu'il serait entré en France en 2021, qu'il se serait marié en Espagne et qu'il souffrirait d'une hernie

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2106060_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Ricard, rapporteur public, - et les observations de Me Boizard, pour la Société Axa France Iard, et de Me Wathle, pour le centre hospitalier intercommunal des Alpes du Sud.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002204_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

B, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.