Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

6 résultats pour « Horn »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

Les lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale adjacente aux îles Futuna et Alofi ("Archipel des îles Horn ou Hoorn") sont définies par les points de base et les lignes indiqués ci-après : ÎLE POINT

Article 2

—

local Archipel Kerguelen KERG62 IGN 1962 Système local Terre Adélie (Ile des Pétrels) PETRELS52 EPF 1952 Système local Iles Glorieuses GLOR77 SHOM 1977 Système local Wallis WALLIS96 NGWF Wallis (MOP96) Système local Futuna et Alofi (Iles Horn

Article 55-8

—

Cette chance gagne si le 12 sort et perd avec tout autre total ; 8° Le horn qui se paie 4 fois la mise. Cette chance qui associe les craps et le jeu du 11, gagne si 2, 3, 12 ou 11 sort et perd avec tout autre total.

Article Annexe

—

Kellec ou Horne. Pont Bian. Guilliec. Moulin de la Palud. Aber-Wrac'h. Moulin Diouris. Aber-Benoit. Moulin du Châtel et Tarice. Aber-Ildut. Pont Run. Elorn. Pont de Landerneau. Rivière de Daoulas.

Article Français (suite)

—

.: Pilotin du cap Horn Morpugo, M.: Le Roi de la forêt des brumes (traduit de l'anglais) Ollivier, J.: Le Cri du Kookabura Pelot, P.: Sierra brûlante Salzman, M.: Pas de vacances pour Immense Savoir (traduit de l'américain) Stevenson, R.L.: L'Ile au

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - Déficiences de la motricité intrinsèque Paralysie unilatérale de l'accommodation chez le sujet jeune 5 % Mydriase aréactive 5 % Aniridie totale 10 % Myosis du syndrome de Claude Bernard-Horner complet : en cas de gêne