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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2303660_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Hubinois qui a déposé son rapport le 23 septembre 2021.
Source officielle6ème chambre
DTA_2207464_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
l'ordonnance du 28 septembre 2022 n°2104675 par laquelle la présidente du tribunal a liquidé et taxé les frais et honoraires de l'expertise médicale réalisée par les docteurs Rémy Gauzit et Philippe Hubinois
Source officielle6ème chambre
DTA_2008562_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise des docteurs Hubinois et Milliez, que lors de la prise en charge de Mme C par l'équipe du service de gynécologie du centre hospitalier d'Arpajon
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206039_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
En l'espèce, s'il ressort de l'expertise réalisée devant la CCI par les docteurs Gauzit et Hubinois le 22 février 2022, qu'aucune erreur de diagnostic ne peut être reprochée à l'établissement hospitalier
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2321681_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Dans le cadre de l'instruction de ce dossier, la CCI a désigné le 6 novembre 2020, les docteurs Hubinois et Nitenberg en qualité d'experts. Ces derniers ont rendu leur rapport le 23 février 2021.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2417213_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
B C demeurant 37 rue de la Hubonnière à Sautron (44880), et à proximité de laquelle seront réalisés des travaux de construction d'un conservatoire communautaire de musique dans une ancienne chapelle située
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2218707_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Il résulte de l'instruction, et en particulier du rapport d'expertise des docteurs Hubinois et Nitenberg, que la cause directe du décès de M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2218712_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Il résulte de l'instruction, et en particulier du rapport d'expertise des docteurs Hubinois et Nitenberg, que la cause directe du décès de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2006670_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise du 26 janvier 2020 des docteurs Hubinois, chirurgien viscéral et digestif, et Nitenberg, réanimateur et infectiologue, que Mme A B a contracté
Source officielle3ème chambre
DTA_2401101_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
A... au moment de sa prise en charge par le SMUR 86 à son domicile le 1er juillet 2022, les docteurs Coninx et Hubinois ont évalué entre 30 et 40 % le taux de mortalité prévisible de M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2218706_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Il résulte de l'instruction, et en particulier du rapport d'expertise des docteurs Hubinois et Nitenberg, que la cause directe du décès de M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2218708_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Il résulte de l'instruction, et en particulier du rapport d'expertise des docteurs Hubinois et Nitenberg, que la cause directe du décès de M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2218709_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Il résulte de l'instruction, et en particulier du rapport d'expertise des docteurs Hubinois et Nitenberg, que la cause directe du décès de M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2218710_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Il résulte de l'instruction, et en particulier du rapport d'expertise des docteurs Hubinois et Nitenberg, que la cause directe du décès de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2309090_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
La commission a désigné les Docteurs Hubinois, chirurgien viscéral, et Nitenberg, réanimateur infectiologue, qui ont remis leur rapport le 17 janvier 2022.
Source officielle6ème chambre
DTA_2007519_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Vu : - le rapport d'expertise établi par les docteurs Hubinois et Sollet le 12 novembre 2017 ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle