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6 résultats pour « Jean Hartmann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2600772_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

A..., sa mère, vers l'Hôpital Jean-Georges Hartmann de Joeuf ou vers un EHPAD de Jarny et alentours ; 2°) à titre subsidiaire, d’enjoindre au centre hospitalier de Briey de suspendre immédiatement la

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106352_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Ils font valoir que le centre hospitalier général de Saint-Jean-de-Maurienne n'a pas commis de faute de nature à engager leur responsabilité.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2505343_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - et les observations de Me Jean, substituant Me Magdelaine, avocate de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2122680_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

David Salvagnac, Sébastien Prodhomme, Jean-Marc Arbau, Fabien Dubois, Xavier Rouffi, Jérôme Dallier, Yves Besson, Loic Delepine, Thierry Boutillot, Fiorello Sala, Richard Kele, Olivier Robutel, Stevan

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2432136_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lamarche, première conseillère, - et les observations de Me Jean, pour Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101923_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 29 avril 2021 et 1er avril 2022, la société Fabol, représentée par la SCP Hartemann-Palazzolo, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000

Source officielle

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Journal officiel
Créations

HARTMANN, Romain, Jean, Roland

SIREN 107341216Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

12/07/2026

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Modifications diverses

Miniboulevard, HARTMANN, Sébastien, Jean, David

SIREN 844104562Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

05/04/2024

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Radiations

, HARTMANN, Marcel, Jean, Philippe

SIREN 802404541GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

03/08/2021

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Créations

HARTMANN, Marcel, Jean, Philippe

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

29/04/2021

Voir →

Modifications diverses

Emileconcierge, HARTMANN, Jean, Michel, Bernard

SIREN 812377802GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

10/12/2020

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