Il est représenté devant la Commission par Maître Jean Hartmann, avocat à Paris.

A..., sa mère, vers l'Hôpital Jean-Georges Hartmann de Joeuf ou vers un EHPAD de Jarny et alentours ; 2°) à titre subsidiaire, d’enjoindre au centre hospitalier de Briey de suspendre immédiatement la

assesseurs suppléants en remplacement des titulaires empêchés, tous trois régulièrement désignés conformément aux dispositions de l'article 191 du Code de Procédure Pénale, En présence de Monsieur Jean-Paul

  Under Article 41 (just satisfaction) of the Convention, the Court awarded Mr Jan Hartman 4,000 euros (EUR) and Mr Jiří Hartman’s heir EUR 6,000 for non-pecuniary damage.

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 2003, qui, pour atteinte à la liberté d'accès et à l'égalité des candidats dans les marchés publics

No 06/01567 AFFAIRE : Jean-Karïel X... C/ S.A.R.L. HARTMANN Y...

Au début du mois de mars, le groupe Générale de santé a cédé la société Clinique Hartmann à la société Centre chirurgical Ambroise Paré.

Ils font valoir que le centre hospitalier général de Saint-Jean-de-Maurienne n'a pas commis de faute de nature à engager leur responsabilité.

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - et les observations de Me Jean, substituant Me Magdelaine, avocate de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le 17 octobre 1995, Jiří Hartman intenta deux procédures afin d’obtenir restitution de ces biens.

Jiří Hartman died in May 2002, but the Court has decided that his son, Nicholas Perizad Hartman, has standing to pursue the proceedings.

Jean-Marie, - Z... Joseph, prévenus, - LA SOCIETE PISCICOLE Z...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de

Jan Hartman et 6 000 EUR à l’héritier de M. Jiří Hartman, ainsi que la somme globale de 1 500 EUR pour frais et dépens.   (L’arrêt n’existe qu’en français.)

30 AVRIL 2026 N° 2026/ Rôle N° RG 26/01054 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPQXN [B] [F] C/ Société AGPM VIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-christine HARTEMANN-DE

DEMANDEUR A LA REQUETE Monsieur [N] [O] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 DEFENDEURS A LA REQUETE S.A.S.

HELMUT AGENCY [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-pierre GUICHARD, avocat au barreau de STRASBOURG, toque : 263 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

Le 20/07/2009, l'ablation du matériel d'ostéosynthèse et une greffe ont été effectuées à la clinique HARTMANN.

Bernard E..., Alain H..., Hubert I..., Jean-François J..., Michel K..., Bilal L..., Daniel M..., Claude N..., Daniel O..., Jean-Claude X..., Jean-Marie M..., Gulcan P..., Jean-Noël Q..., Paul R..., Gérard

Jean-Marc Y..., domicilié [...] , 3°/ à la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général