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8 résultats pour « Joseph SOUDRI Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JU 9ème chambre

DTA_2208665_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

A allègue souffrir d'une hernie inguinale pour laquelle il a été convoqué pour un scanner à l'hôpital Saint-Joseph-Saint-Luc de Lyon le 28 novembre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2501077_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

H..., d’une part, et sur les demandes de mise en cause de l’hôpital Joseph-Ducuing, du Dr. G... C..., du Dr. D... F... et du Dr. A... I..., d’autre part : 5.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103831_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

estimée à 110 000 euros, et par les frais engagés pour assurer le suivi par un chiroptérologue des travaux réalisés sur la façade et les frais à engager pour réparer les dégâts causés par les chauves-souris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2300484_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

de la grande aile du sphénoïde, fracture du rebord orbitaire latéral ; - une incapacité temporaire de travail de 45 jours et un arrêt de travail de 37 jours étaient fixés ; - il a continué de souffrir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2500181_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Après avoir entendu, au cours de l'audience publique tenue le mardi 21 janvier 2025 à 10h00, en présence de Mme Souris, greffière d'audience : - Mme Gay, juge des référés, en son rapport ; - Mme A,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301791_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

maxillaire, un hémosinus maxillaire et un trait de fracture non déplacé de l'os malaire ; - le 24 septembre 2018 une ITT de 3 semaines a été retenue ; - son état n'est pas consolidé, elle continue à souffrir

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2206608_20220905

Administratif

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Il soutient que : - la décision est insuffisamment motivée ; - elle souffre d'un défaut d'examen particulier de sa situation personnelle ; - il n'est pas justifié de la délégation de signature accordée

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2000534_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Toutefois, si elle affirme dans sa requête toujours souffrir d'incontinence et réclame l'indemnisation d'une période de décembre 2016 à novembre 2018, elle ne produit aucun élément de nature à contredire

Source officielle