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14 résultats pour « Karpinsky »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème chambre

DTA_2305121_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2023, la société Ryszard Karpinski Transport i Spedycja Witexim demande au tribunal de prononcer le remboursement d'un crédit de taxe

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2207709_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

Darius Kaczinsky, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2606829_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Par un mémoire, enregistré le 14 avril 2026, le recteur de l'académie de Versailles conclut au non-lieu dès lors que Mme A... a été affectée au lycée professionnel Vassily Kandinsky de Neuilly-sur-Seine

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000955_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Karpinski pour M. D et de Me Renner pour la commune défenderesse. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1905229_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

A, professeur de lettres et d'histoire-géographie au lycée Vassily Kandinsky de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), a présenté au recteur de l'académie de Versailles, le 29 juin 2015, une demande de prolongation

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200195_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Denys ; - les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique ; - et les observations de Me Karpinski, représentant la société

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100326_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Pipart, - les conclusions de Mme Thévenet-Bréchot, rapporteure publique, - et les observations de Me Sachon, représentant la commune de Civaux, de Me Karpinski, représentant la société Piscinaro et

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002862_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

publique : - le rapport de Mme F, - les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique, - et les observations de Me Pielberg, représentant la communauté urbaine du Grand Poitiers, et de Me Karzinski

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301684_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

observations de Mme B, assistée de Mme A, représentant le centre hospitalier universitaire de Bordeaux, qui ont repris les moyens invoqués en défense par cet établissement public ; - les observations de Me Karpinski

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002313_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

rapport de Mme Gibson-Théry, - les conclusions de Mme Thèvenet-Bréchot, rapporteure publique, - les observations de Me Brossier, représentant la communauté de communes Lavalette Tude Dronne, de Me Karpinski

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001928_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

rapporteure publique, - et les observations de Me Dallet, représentant la commune de Thouars, de Me Le Lain représentant les héritiers B, de Me Perio représentant la SARL Maret et associés et de Me Karpinski

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002943_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique, - et les observations de Me Oillic, représentant le Syndicat des eaux de la Charente-Maritime, Me Garnier, représentant la société Vigier, Me Karpinski

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1902451_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

C, - les conclusions de Mme Boutet, rapporteure publique, - et les observations de Me Karpinsky, représentant les requérants, et de Me Darricau représentant le centre hospitalier Nord Deux-Sèvres.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1902772_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

publique : - le rapport de Mme Thévenet-Bréchot, - les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique, - et les observations de Me Levy, représentant la commune de Saint-Martin-de-Ré, de Me Karpinsky

Source officielle

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Journal officiel
Créations

KARPINSKY, Katia

SIREN 449070523GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

04/06/2013

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Procédures collectives

KARPINSKY, Stéphane

SIREN 484287024TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

06/04/2013

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Procédures collectives

KARPINSKY, Stéphane

SIREN 484287024TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

07/03/2013

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Radiations

KARPINSKY, Katia

SIREN 449070523GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

25/09/2012

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Procédures collectives

KARPINSKY, Stéphane

SIREN 484287024TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

25/09/2012

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