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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2403884_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 mars 2024 sous le numéro 2403884, l'ASSOCIATION AL KITAB, représentée par M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304485_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Par des mémoires en défense enregistrés les 18 juillet 2024 et 13 novembre 2025, M. et Mme C..., représentés par Me Kitaeff, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2505095_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2025, la société Kite Spirit représentée par son dirigeant, M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2111666_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Par un nouveau mémoire, enregistré le 4 novembre 2022, la société Kitax déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2508728_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par un mémoire en désistement, enregistré le 19 décembre 2025, la SCI Kite Way déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2508727_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Le juge des référésVu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 décembre 2025, la societé civile immobilière (SCI) Kite Way, représentée par Me Bezard, demande au juge des référés :

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103480_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Verdier, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 mai 2021 par laquelle le maire de la commune d'Hourtin a refusé qu'elle utilise le domaine public fluvial pour l'enseignement du kite-surf

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101438_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 26 septembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Schmerber, présidente, - Mme Diebold, première conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101439_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Délibéré après l'audience du 30 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Schmerber, présidente, - Mme Diebold, première conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400223_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Kiefer, conseillère, en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges relevant des articles L. 614-7 à L. 614

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301975_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - Mme Goyer-Tholon, conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301976_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - Mme Goyer-Tholon, conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101403_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Délibéré après l'audience du 9 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Schmerber, présidente, - Mme Diebold, première conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2401482_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

Par une décision du 1er septembre 2023, la présidente du tribunal a désigné Mme Kiefer, conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés prévues à l'article L. 511-2 du code de justice administrative

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301974_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - Mme Goyer-Tholon, conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301984_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kiefer, conseillère, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - les observations de Me Bocher-Allanet, substituant

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TA

1ère chambre

DTA_2100150_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 17 octobre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Schmerber, présidente, - Mme Diebold, première conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200386_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Délibéré après l'audience du 19 mars 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Schmerber, présidente, - Mme Diebold, première conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200387_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Délibéré après l'audience du 19 mars 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Schmerber, présidente, - Mme Diebold, première conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100576_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Délibéré après l'audience du 5 décembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Schmerber, présidente, - Mme Diebold, première conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle

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