[X], de la SCP Lévis, avocat des sociétés Slota, Vanyc, Micpol et Kitax, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 janvier

relative à la prise du contrôle conjoint par les sociétés Akuo Energy Afrique SAS et Pash Kita Limited de la société Kita Holdco SAS

ses demandes et y faisant droit : - ordonner à la SA [Établissement 1] d'intégrer le montant de la rémunération des salariés mis disposition par les sociétés « LUXE & TRADITIONS », « VIGILIA », « KITAO

[W] [P] Représentant : Me Alexis KIEFFER de l'ASSOCIATION KIEFFER LECOLIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON - Représentant : Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat

précaire de maintenir sur le domaine public les installations existantes, de démolir cette construction pour la réédifier sur la parcelle voisine lui appartenant, située au numéro 10 avenue du Commandant Kieffer

attaqué d'avoir confirmé le jugement entrepris, sauf en ses dispositions ayant débouté la société Bic de ses demandes d'interdiction et de retrait de la vente des modèles « Prof », « Prof STPF Puppy/Kitten

cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1998, date rectifiée au 23 mars 1999 par arrêt du 22 juin 1999, par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Kieffer

cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1998, date rectifiée au 23 mars 1999 par arrêt du 22 juin 1999, par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Kieffer

pourvoi n° D 99-15.993), que le trésorier de Schiltigheim (le trésorier), après avoir déclaré au passif de la procédure de redressement judiciaire, ouverte le 3 mars 1997, à l'encontre de la société Kieffer

4,2 m ; hauteur : 25,4 mètres), de sa capacité de production (7 000 tonnes par jour) et de son système de vidange centrale, qui n'existe que sur un seul appareil de moindre capacité installé à Kitami

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'alors qu'elles étaient associées au sein de la société Bernard Kieffer

sous la marque KITE ATTITUDE.

Copie exécutoire à la SELARL KIEFFER - MONASSE & ASSOCIES Délivrée le Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDERESSE : S.A.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 mars 2024 sous le numéro 2403884, l'ASSOCIATION AL KITAB, représentée par M.

NANTES Audience publique du 17 octobre 2024, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Constance GALY, Vice-Présidente chargée des contentieux de la protection, assistée de Marie-Pierre KIOSSEFF

Prašymas priimti prejudicinį sprendimą – Direktyva 2011/64/ES – 2 straipsnio 1 dalies c punktas – 5 straipsnio 1 dalies a punktas – Sąvokos „rūkomasis tabakas“, „tabakas, kuris buvo supjaustytas arba kitaip

La société Kieffer Aérogommage a relevé appel de cette décision par déclaration du 21 février 2023.

Par des mémoires en défense enregistrés les 18 juillet 2024 et 13 novembre 2025, M. et Mme C..., représentés par Me Kitaeff, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante