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188 résultats pour « Lucie Lefevre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2004472_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Alors qu'elle jouait dans la cour de récréation du collège Henri Becquerel à Sainte Geneviève des Bois, l'élève Lucie E a reçu un coup de coude au niveau de l'œil droit.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2300316_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier intercommunal de Brignoles-Le Luc au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004372_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102527_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 20 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300796_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les observations de Me Lucas représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2202173_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Vu : - la lettre du 15 juin 2022 de la commune de Lucé informant la société Eiffage Energie Systèmes - Centre Loire que son offre n'était pas retenue ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2305199_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

C A, représenté par Me Lefebvre, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer l'a informé de la perte de validité de son permis de conduire

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004257_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

de Me Lucas représentant Mme B et de Me Kolenc représentant le centre hospitalier régional et universitaire de Tours.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100422_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Délibéré après l'audience du 18 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100114_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Délibéré après l'audience du 4 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104342_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Délibéré après l'audience du 14 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003829_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 21 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Vincent, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2302062_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 1er août 2023, la commune de Lucé représentée par son maire conclut au rejet de la requête. Par un mémoire enregistré le 25 septembre 2023, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104493_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Délibéré après l'audience du 4 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1900588_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2202906_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Lucé au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003395_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 8 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101405_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Une note en délibéré, enregistrée le 6 février 2024, a été présentée pour la commune de Luc-en-Diois. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004133_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Délibéré après l'audience du 18 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100040_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Délibéré après l'audience du 14 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LEFEVRE, Lucie Martine

SIREN 107298200Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

19/07/2026

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Créations

LEFEVRE, Lucie, Laura

SIREN 912430386Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

27/02/2026

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Créations

LEFÈVRE, Lucie, Sylvie, Mariane

SIREN 932986888Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

29/10/2024

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Créations

Delamarre, Evaloïse, Amandine, Lucie, Delamarre-Lefevre

SIREN 931459713Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

16/08/2024

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Radiations

LEFEVRE, Zélie Lucie, DETREZ

SIREN 926012964Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

02/05/2022

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