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8 résultats pour « Manon VALENTINI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2110587_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

", situé à Marseille et pour lequel la société Azurbat Construction intervenait comme entreprise de maçonnerie générale et de gros œuvre, le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la

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TA

2ème chambre

DTA_2102284_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

juillet 2008, sur demande du syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP), relativement aux désordres affectant les bassins de sa station d'épuration de Valenton

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TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2504247_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) Fontaines Sud-Bourgogne, l’IRFA BFC, Via Formation et l’association pour l’orientation et le reclassement (APOR), représentés par la SELARL Sekri Valentin

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TA

1ère Chambre

DTA_2104633_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 10 septembre 2021, le 17 mai 2023 et le 4 octobre 2023, Mme C B, représentée par Me Vallantin, demande au tribunal : 1°)

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TA

2ème chambre

DTA_2314575_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

zone UC : zone urbaine dédiée aux quartiers principalement constitués d'habitat collectif, et plus précisément dans un quadrilatère formé par la rue Victor Hugo, la rue du général Delestraint, la rue Valentin

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TA

1ère Chambre

DTA_2301233_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

I N, représentés par Me Vallantin, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 septembre 2022 par lequel le maire de la commune du Relecq-Kerhuon a accordé

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TA

1ère Chambre

DTA_2104278_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Par un mémoire, enregistré le 29 janvier 2024, M. et Mme F, représentés par Me Vallantin, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge des requérants le versement de la somme de 5

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TA

6ème Chambre

DTA_1809753_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

V T et Valentine Denieulle, M. L AC et Mme DC Y, M. H AX et Mme DO CQ, M. et Mme BO BG, M. BU BA, M. et Mme DV R, M.

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