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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2303033_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Marc-Antoine est transmis au président de la section du contentieux du Conseil d'Etat.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2206410_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Il résulte de l'instruction que l'immeuble cadastré AX 14, situé 36, rue Marc Antoine Ménard, sur le territoire de la commune de Lunel appartenant à M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2506754_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
A..., situé sur la parcelle cadastrée AX 48 au 170 rue Marc Antoine Ménard sur le territoire de la commune de Lunel, présente des désordres susceptibles de constituer un risque pour la sécurité publique
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2503271_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Par suite, la requête de la SA MAB – Marc Antoine Baud, qui ne ressort manifestement pas de la compétence de la juridiction administrative, doit être rejetée en application du 2° de l’article R. 222-1
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2502362_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 mars 2025, M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2303354_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Marc-Antoine Lévy, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2501370_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 février 2025, Mme A C épouse D, représentée par Me Marc-Antoine Lévy, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner à la préfète de l'Essonne
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2307323_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 septembre 2023, Mme A B C, représentée par Me Marc-Antoine Levy, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2306895_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
nombreux désordres affectant les bâtiments, compte-tenu de l'imbrication des bâtiments et des logements entre eux sur ladite parcelle ; - par lettre recommandée avec accusé de réception, elle a averti Mr Marc
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503629_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
G... et Marc-Antoine F..., représentés par la Selasu RSL, demandent au juge des référés : 1) sur le fondement de l’article R. 541-1 du code de justice administrative, de condamner le centre hospitalier
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104176_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
La société Les Ports de Lune, qui exerce une activité de holding, a obtenu le bénéfice de l'allocation partielle d'activité pour ses trois salariés, Mme C B et Messieurs Arnaud et Marc-Antoine Geilh, au
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2304831_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
B A, représenté par Me Marc-Antoine Levy, demande à la juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2225239_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
La SELARL BDR et Associés, prise en la personne de Me Marc-Antoine Rey, a été désignée comme son liquidateur.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2503414_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Elle a sollicité le 18 mars 2024 son admission au séjour, sur le fondement des stipulations de l’article 6-7) de l’accord franco-algérien du 27 décembre 1968.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2401501_20240821
21 août 2024
21 août 2024
Il y a lieu d'enjoindre à la commune de Confracourt et au SIE de Saint-Antoine, s'ils entendent poursuivre la passation des lots n°1 et n°2 du marché en litige, de la reprendre au stade de l'analyse des
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2303691_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Dès lors, les conclusions présentées par la société Menuiserie Antoine Rémi se rapportant à la procédure de passation en cause sont devenues sans objet.
Source officielle4ème chambre
DTA_2307758_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
La SELARL Pharmacie Saint-Antoine a présenté des observations le 13 mars 2026. La SARL Aldi Marché a présenté des observations le 30 mars 2026. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2202098_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mars 2022, la société Pierre Antoine Paysagiste, représentée par Me Nugue demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 janvier
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2201671_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Article 2 : Le surplus des conclusions de la commune de Saint-Antoine-sur-l'Isle est rejeté.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206976_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Il soutient que les moyens invoqués par la SAS Duflot Antoine Vache ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
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