CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

11 résultats pour « Mario Molo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2416689_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

de Georges, la SARL Maison Vauchelet, la SARL la poissonnerie du môle, l'EURL CCM Le Vesuvio, Celyo SAS, la SARL Jeremy, la SARL Cœur et Crème, la SAS Jannelle, La Fraiseraie SAS, Le Petit Nice SAS, Marius

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200354_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

répartition naturelle n'est pas remplie s'agissant des trois espèces pourtant définies comme " cibles ", à savoir deux oiseaux, la fauvette Orphée et le monticole de Roche, ainsi qu'un chiroptère, le molosse

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101114_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

environnant la carrière " la Ravine du Trou - Bois Blanc ", située à proximité de la ZNIEFF de type 1 " Ravine des Avirons ", de la ZNIEFF de type 2 " Littoral de Saint-Leu Sud ", de la Réserve Naturelle Marine

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100002_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

C un permis de construire en vue de l'extension d'un bâtiment à usage d'habitation, sur un terrain situé route de la Mole à Cogolin, ensemble la décision du 10 novembre 2020 rejetant son recours

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001086_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

et constituait une technique de montage plus sûre qu'en immersion par des scaphandriers ; s'il avait fallu respecter la prescription tenant à des secteurs indépendants de 15 degrés posés sur le fond marin

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100295_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés le 28 juin 2021, le 13 octobre 2022 et le 25 mars 2025, le département du Val-de-Marne, représenté par Me Marino, conclut, dans le dernier état de ses écritures

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1900337_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 avril 2024 et un mémoire enregistré le 14 octobre 2024 et non communiqué, la société Egis Villes et Transports, représentée par la SELARL Molas Riquelme Associés

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301477_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 décembre 2024, la société Egis Villes et Transports, représentée par la Selarl Molas Riquelme Associés, sociétés d'avocats, conclut : 1°) au rejet de la requête

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1900275_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 27 avril 2023 et un mémoire enregistré le 21 avril 2024 et non communiqué, la société Egis Villes et Transports, représentée par la SELARL Molas Riquelme Associés

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1900339_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 décembre 2024, la société Egis Villes et Transports, représentée par la SELARL Molas Riquelme Associés, sociétés d'avocats, demande au tribunal : 1°) le rejet

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1900336_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 27 avril 2023 et 19 avril 2024 et le 31 octobre 2024, la société Egis Villes et Transports, représentée par la SELARL Molas Riquelme Associés, sociétés d'avocats

Source officielle