CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 résultats pour « Marion Leblan »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2301115_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

fédérale des règlements et contentieux du 7 septembre 2022 lui donnant match perdu par pénalité du 12 août 2022 contre l'Union sportive Orléans et sanctionnant d'un match de suspension ferme le joueur Tom Lebeau

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402457_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

C..., représenté par Me Leblond, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 8 février 2024 par lequel le ministre de l’intérieur et des outre-mer a prononcé sa révocation ; 2°) d’enjoindre

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101792_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère ; - et les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2407377_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2024, Mme A C, représentée par Me Lebeau, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 27 novembre 2024 par lequel

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1500611_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 28 mars 2023, le groupe hospitalier Paul Guiraud, représenté par Me Lebrun, conclut aux mêmes fins que précédemment par les mêmes moyens.

Source officielle