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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

11 résultats pour « Marjorie HOCH »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 4

—

La liste complète de ce matériel peut être demandée au C.N.M.I.H., 10, avenue Hoche, Paris (8ème).

Article ANNEXE 12

—

Sainte-Gemme-Moronval) ; - rue Michel-Sicot (commune de Sainte-Gemme-Moronval) jusqu'à la voie de contournement ; - voie de contournement jusqu'à l'avenue du Président-John-Fitzgerald-Kennedy ; - avenue du Président-John-Fitzgerald-Kennedy jusqu'à la rue Hoche

LEGIARTI000023106537

—

DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ DATE 75 ― Paris SIP de Paris 8e CDI du 8e Roule-Hoche 01/12/2010 75 ― Paris SIP de Paris 11e Oberkampf CDI du 11e La Folie-Méricourt 01/12/2010 75 ― Paris SIP de Paris 11e Ledru-Rollin

Article 1

—

Chaque organisme professionnel énuméré ci-après est agréé conjointement avec l'association Mecastat, 10, avenue Hoche, Paris (8e), pour l'exécution d'enquête statistique industrielle dans les branches de production spécifiées comme suit par référence

Article 1

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Immobilière Hoche Beaujon. Immobilière Mallet. Immobilière participation (SIP). Laboratoire indust., biologie (LIB). Liotard. Matériaux services. Métropole (LA). Mic. Midial. Molho Ganem. Moria Dugast. Nicolas. Normerel. Occidental forestière Cie.

Article Annexe 2

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Paris 4e arrondissement SIE 10e Saint-Martin Paris Est SIE 12e Quinze-Vingts SIE 20e Charonne SIE 19e Amérique SIE 20e Père-Lachaise SIE 12e Picpus SIE 11e Marguerite SIE 19e Villette SIE 11e La Roquette Paris Nord SIE 8e Roule-Hoche

Article Annexe 4

—

Paris-Nord SIE 8e Roule-Hoche. SIE 18e Grandes-Carrières-Sud. SIE 17e Batignolles. Paris-Ouest SIE 16e Dauphine. SIE 15e Necker Paris-Sud SIE Paris 5e arrondissement. SIE 13e La Gare.

Article 1

—

Sylvette hoche-queue. Seiurus aurocapillus. Sylvette couronnée. Coereba flaveola. Sucrier à poitrine jaune. Sucrier. Viréonidés. Vireo altiloquus. Viréo à moustaches. Cuek, Tchouek. Ictéridés. Dolichomyx oryzivorus.

Article Annexe 1

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GAEC de la Pignatelle, 07400 Aubignas. 10279 1er juillet 2008 Union AXEREAL. 16, avenue Hoche, 75008 Paris. 10280 1er juillet 2008 CUMA Desibol. Mairie de Ouville, 50210 Ouville. 10282 1er juillet 2008 CUMA de Mignières.

Article Annexe II (suite)

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CIRES 40, quai Hoche 83500 La Seyne-sur-Mer de 1977 à 1980 Cobra maintenance - 62-64, rue Forbin, 13002 Marseille : depuis 1974 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article ANNEXE

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Saint-Martin-le-Vinoux Pique Pierre, Buisserate Vienne Grand-Estressin, Portes de Lyon ; Malissol Villefontaine Servenoble, Saint Bonnet, Les Roches Jura (39) Dole Les Mesnils Pasteurs Lons-le-Saunier La Marjorie