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32 résultats pour « Mathieu Bourdet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2407018_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

E C, au préfet de l'Hérault et à Me Bourret Mendel. Délibéré à l'issue de l'audience du 20 mai 2025, à laquelle siégeaient : M. Jérôme Charvin, président, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2111217_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300725_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

Mme A a demandé à bénéficier de la prime de transition énergétique pour des travaux à réaliser sur le logement situé au Bourget-du-Lac et dont elle est propriétaire.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2009855_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, - et les conclusions de Mme Linda Mentkakh, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2205194_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, - et les observations de Me Megherbi, avocat de Mme B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2304400_20230809

Administratif

9 août 2023

9 août 2023

B A, domicilié 33 impasse de la Truque à St-Mathieu-de-Tréviers (34270), est désigné comme expert avec pour mission de : * prendre connaissance du projet de Montpellier Méditerranée Métropole tendant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2302344_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

B A, demeurant 33 impasse de la Truque à Saint-Mathieu-de-Tréviers 34270, est désigné comme expert avec pour mission : * de prendre connaissance du projet de démolition du groupe scolaire Jean-de-la-Fontaine

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2006090_20240726

Administratif

26 juillet 2024

26 juillet 2024

mars 2020 une déclaration préalable pour le détachement d'un lot à bâtir d'une superficie de 413 m² d'une parcelle cadastrée à la section A n° 1719 d'une superficie de 3 885 m², située 1380 route de Bouchet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2202429_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

, la démolition d'une maison individuelle de 71 m² et la construction des bâtiments de logements sud et nord ; 2°) de se rendre sur les lieux, de visiter les propriétés et immeubles riverains qui bordent

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2111449_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Mathieu, rapporteure publique, - les conclusions de Me Marguet, représentant la société Monument

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2205155_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101072_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Jan Martin, premier conseiller, - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique, - et les observations de Me Mathieu substituant Me Orsetti, représentant Mme B et M. A.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2111445_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Mathieu, rapporteure publique, - les observations de Me Marguet, représentant la société Monument

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2111450_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Mathieu, rapporteure publique, - les observations de Me Marguet, représentant la société Monument

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2111459_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Mathieu, rapporteure publique, - les observations de Me Marguet, représentant la société Monument

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2001238_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

B, - les conclusions de Mme Mathieu, rapporteure publique, - les observations de Me Guarino pour la société BS Services. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2004170_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Par une requête et des mémoires, enregistrés le 29 septembre 2020, le 31 mai et le 3 juin 2021, le 8 juin et le 30 novembre 2022, MM. et Mme G C, H Alain, I Yves, M et Louis Le A, J, Guillaume, Matthieu

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302702_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère, M. Cyril Dayon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2023.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2004295_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

A, - les conclusions de Mme Mathieu, rapporteure publique, - les observations de Me Job pour la société Enlèvement sur demande, le préfet de la Seine-Saint-Denis n'étant ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2002964_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

A, - les conclusions de Mme Mathieu, rapporteure publique, - les observations de Me Job pour la société Enlèvement sur demande, et de M.

Source officielle

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