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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2207740_20230821
21 août 2023
21 août 2023
Il résulte de l'instruction que le lieu d'imposition de la SCI du 31 rue Octave Feuillet est situé à Paris.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2101160_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
De plus, la requérante ne rapporte pas la preuve d’avoir effectivement réintégré le logement du 1, rue Octave Lapize à Villiers-sur-Marne. 4.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2223671_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
C F était scolarisé en classe de troisième au sein du collège Octave Gréard, situé à Paris (8ème arrondissement), au titre de l'année scolaire 2022-2023.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105290_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Par courrier du 14 juin reçu le 16 juin suivant, la société Octave a formé un recours gracieux, implicitement rejeté le 16 août 2021.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2528670_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 octobre 2025, l’association Eustaquio Pino Casero Octave, représentée par son président en exercice, M. A...
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2102772_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
125 Hz et 250 Hz et de 5 décibels dans les bandes d'octave normalisées centrées sur 500 Hz, 1 000 Hz, 2 000 Hz et 4 000 Hz. ". 4.
Source officielle5e chambre
DTA_2402725_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Aux termes de l’article R. 1336-8 du code de la santé publique : « L'émergence spectrale est définie par la différence entre le niveau de bruit ambiant dans une bande d'octave normalisée, comportant le
Source officielle3ème chambre
DTA_2304585_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
normalisée, comportant le bruit particulier en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d’octave, constitué par l’ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant
Source officielle3ème chambre
DTA_2401394_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
normalisée, comportant le bruit particulier en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d’octave, constitué par l’ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant
Source officielle3ème chambre
DTA_2401409_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
normalisée, comportant le bruit particulier en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d’octave, constitué par l’ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2315033_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
A D conteste, devant le juge des référés, l'affectation de son fils E au collège Octave Gréard à Paris (75008) et demande qu'il soit affecté dans la cité scolaire Alphonse de Lamartine (75009).
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2404984_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d'octave, constitué par l'ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant à l'occupation normale des locaux mentionnés
Source officielle5e chambre
DTA_2301399_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d'octave, constitué par l'ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant à l'occupation normale des locaux mentionnés
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2318791_20230831
31 août 2023
31 août 2023
double cursus et qu'elle est plus méritante que l'élève qui a également réussi l'examen d'entrée au CRR en danse contemporaine et qui a finalement été admise en double cursus et affectée au collège Octave
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2308910_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
En vertu de l’article R. 1336-8 du même code : « L’émergence spectrale est définie par la différence entre le niveau de bruit ambiant dans une bande d'octave normalisée, comportant le bruit particulier
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201221_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d'octave, constitué par l'ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant à l'occupation normale des locaux mentionnés
Source officielle1ère chambre
DTA_2401206_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Aux termes du règlement intérieur de la médiathèque municipale Octave Mirbeau de la commune de Carrières-sous-Poissy : « Article 8 - Le prêt est soumis à des formalités d’inscription.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2300365_20230207
7 février 2023
7 février 2023
référés, de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état d'un immeuble situé dans sa commune 12 place Octave
Source officielle3ème chambre
DTA_2303259_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Les valeurs limites sont de 7 dB (décibels) pour les bandes d'octaves normalisées centrées sur 125 hertz (Hz) et 250 Hz, et de 5 dB pour celles centrées sur 500, 1 000, 2 000 et 4 000 Hz. 10.
Source officielle5ème chambre
DTA_2202584_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d'octave, constitué par l'ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant à l'occupation normale des locaux mentionnés
Source officiellePage 1 sur 5
BRUNET, Octave Jules, Brunet-Coquelet
30/08/2026
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Octave Capital
25/08/2026
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OCTAVE
25/08/2026
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OCTAVE, Laurie, Louisa, BREGMESTRE
25/08/2026
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Octave & Fils
23/08/2026
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