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16 résultats pour « Olivier GUIDOUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2400326_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 juillet 2024, la société Engeco, la société Guilloux et M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2500638_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Guillou, - les conclusions de M. Pény, rapporteur public, - et les observations de Me Musset, représentant la société Clinique Les Oliviers.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2500014_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Guillou, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, - les observations de Me Menudier représentant la Fondation Père A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2500032_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Guillou, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, - et les observations de Me Menudier représentant la Fondation Père A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003496_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

K D, Mme O F, représentés par Me Olivier, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public accordée à l'association Salem

Source officielle
TA

Juge unique chambre 5

DTA_2300693_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

C B en raison du stationnement sans droit ni titre du bateau ayant pour devise " L'Olivier " immatriculé " TO 1456 ", sur le domaine public fluvial du canal du midi, au point kilométrique 12+790, ainsi

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2500016_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Guillou, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, - les observations de Me Menudier représentant la Fondation Père A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205406_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Olivier Rizzo, son président, demande au tribunal de prononcer la décharge partielle, en droits et majorations, de la cotisation supplémentaire d'impôt sur les sociétés, à laquelle elle a été assujettie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501325_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

F..., représenté par Me Guillou, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 13 mars 2025 par lequel le préfet de l’Yonne lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai, a fixé

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2500015_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Guillou, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, - les observations de Me Menudier représentant la Fondation Père A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2500027_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Guillou, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, - les observations de Me Menudier représentant la Fondation Père A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2500030_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Guillou, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, - les observations de Me Menudier représentant la Fondation Père A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2500031_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Guillou, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, - les observations de Me Menudier représentant la Fondation Père A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2306393_20230829

Administratif

29 août 2023

29 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juin 2023, Mme C A, représentée par Me Olivier Leclère, demande au juge des référés : 1°) de désigner un expert sur le fondement de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2400325_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

les sportifs et handisportifs, des accueils du public principal et secondaires ; des espaces réservés aux personnes à mobilité réduite, de la mise en place des panneaux d'informations destinées au guidage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2400335_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

les sportifs et handisportifs, des accueils du public principal et secondaires ; des espaces réservés aux personnes à mobilité réduite, de la mise en place des panneaux d'informations destinées au guidage

Source officielle