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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de la Martinique
DTA_2400782_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Elle soutient que : - la parcelle W 701 doit faire l'objet d'une division foncière pour devenir les parcelles W 732 et W 733 ; la parcelle W 732, d'une superficie de 2 700 m², comporte des écuries ;
Source officielle10eme Chambre
DTA_2201777_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
91 située 20 Impasse bois Lemaître dans le 12ème arrondissement de la commune.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005729_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
doivent être exclues de la base imposable, ainsi que les agencements concernant spécifiquement les parcelles ZD 107, ZD 108 et ZD 109.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2402101_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
A..., Bisson, Lemaire, Leveque, Leveque, Leveque et Noisette demandent au tribunal l’annulation de cet arrêté.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005667_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Lemaire, - et les conclusions de M. Quint, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005733_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Lemaire, - les conclusions de M. Quint, rapporteur public, - et les observations de Me Guey, avocate de la société Duranel. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005735_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Lemaire, - les conclusions de M. Quint, rapporteur public, - et les observations de Me Guey, avocate de la société Duranel. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402323_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
, représentée par son syndic, la société Oralia Gignoux Lemaire ; - les parcelles cadastrées 24, 25, 26, 27, 50 et 51, appartenant à la copropriété du parking Mutualité situé aux 2, rue Malakoff et 1
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2306449_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Lemaire, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2304551_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
B A, représenté par Me Lemaire, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 août 2023 par la laquelle le maire de la commune de Nice a déclaré irrecevable son dossier de candidature à la mise
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200056_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
C en vue de la division foncière en trois lots à bâtir d'une parcelle située lieu-dit Reynoird au Robert.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2404610_20240903
3 septembre 2024
3 septembre 2024
Pascal, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2303419_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
accordé le permis de construire n° PC 059386 22 S0004 et n° PC 059527 22 00011 à la société civile immobilière Les Muchots sur un terrain sis rue Hôpital Saint-Jean de Dieu à Marquette-lez-Lille, parcelles
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105381_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
de la métropole Nice Côte d'azur l'abrogation de ce plan en tant que celui-ci classe ces parcelles en zone Nb l.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2202043_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Ils soutiennent qu'il apparait nécessaire, dans le cadre de leur mission, de dresser un état des lieux préventif des immeubles situés sur les parcelles AM 27, AM 28 et AM 123.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2305397_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ainsi, la parcelle cadastrée section BB n° 180 est désormais la propriété de Mme H C et de M. E D.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2405598_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
C A, cadastrée section AA n° 68 sur le territoire de la commune de Saint-Nazaire-d'Aude, susceptible d'être affectée par les travaux de déconstruction partielle des parcelles AA n°65, n°258 et n°260 dont
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100460_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
A est propriétaire de parcelles non bâties cadastrées section , d'une superficie de 2 887 m2, situées au lieu-dit Terre Rouge, sur le territoire de la commune du Diamant.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2204471_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
n° 1004, section ET parcelle n° 54 et section HW parcelle n° 318, aparaît utile pour permettre éventuellement aux parties de faire valoir leurs droits, sans préjuger de l'existence et de l'étendue de
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2500877_20250206
6 février 2025
6 février 2025
son maire en exercice par Me Pailles, avocate membre de la société civile professionnelle (SCP) HGetC, demande au juge des référés de désigner un expert afin d'examiner les immeubles situés sur les parcelles
Source officiellePage 1 sur 6
Lemaitre, Quentin, Pascal, Mathis
02/05/2026
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LEMAITRE, Frédéric, Dominique, Pascal
02/02/2026
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LEMAITRE, Pascal, Vincent
20/05/2025
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PASSservice, LEMAITRE, Frédéric, Dominique, Pascal
18/01/2022
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LEMAITRE, Frédéric, Dominique, Pascal, LEMAITRE
09/12/2021
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