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6 résultats pour « Philippe BRIAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2202104_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 28 juillet 2022, la société Dalkia Smart Building, représentée par Me Briand de la SELARL Briand Avocat, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à titre reconventionnel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2303457_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 mai 2024, la société Dalkia Smart Building, venant aux droits de la société EDF Optimal Solutions, représentée par Me Briand, conclut : à titre principal, au

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100418_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

H ne conteste pas avoir utilisé une carabine début septembre 2018 sur son lieu de travail au sein du site de l'usine élévatoire de Briare.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002006_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 27 décembre 2021, la commune de la Seyne-sur-Mer, représentée par la Selurl Phelip, agissant par Me Phelip, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009356_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 28 mai 2021, 22 septembre 2021, 6, 11 et 19 janvier 2023, la Commune de Châtillon, représentée par la SELARL Goutal Alibert et Associés, agissant par Me Philippe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2404504_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

L BM domicilié 9 rue Aristide Briand à Meung sur Loire (45130) ; * M.

Source officielle

Annonces BODACC44 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BRIAND & PHILIPPE

SIREN 413748740Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

21/04/2026

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Radiations

BRIAND, Philippe

SIREN 394960389Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

16/04/2026

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Ventes et cessions

BRIAND, Mickael, Philippe, Eric, LECOMTE, Patricia

SIREN 888753274Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

Acte Authentique en date du 26/06/2025. Adresse de l'ancien propriétaire : 25 Rue de Liège 56100 LORIENT. Adresse du nouveau propriétaire : 12 Résidence d'Armorique 56000 VANNES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

10/03/2026

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Immatriculations

BRIAND, Adrien, Philippe

SIREN 530272574Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

14/08/2025

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Ventes et cessions

BRIAND, Mickaël, Philippe, Eric, LECOMTE, Patricia

SIREN 453982464Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

Acte Authentique en date du 26/06/2025. Adresse de l'ancien propriétaire : 38 Rue Professeur Jean Perrin 56100 LORIENT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

10/08/2025

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