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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2417135_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2424557_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2324700_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - l’ordonnance n° 2020-317 du 25 mars 2020 ; - le décret n° 2020-371 du 30 mars 2020, modifié ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2408145_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002856_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100330_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

une somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; 4°) de condamner le centre hospitalier George Decroze aux entiers dépens.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2304015_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Enfin, aux termes de l’article 3-27 de ce décret : « I.-A.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2315829_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2425253_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Le tribunal a, le 6 octobre 2025, demandé à Mme A... de produire un inventaire des pièces jointes qu’elle a transmises au tribunal. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2318940_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2309055_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - l’ordonnance n° 2020-317 du 25 mars 2020 ; - le décret n° 2020-371 du 30 mars 2020 modifié ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2306044_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - l’ordonnance n° 2020-317 du 25 mars 2020 ; - le décret n° 2020-371 du 30 mars 2020, modifié ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2410957_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2327917_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100178_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2321042_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le décret n°2022-967 du 1er juillet 2022 ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2226749_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2107776_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2406101_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 mars 2024, accompagnée de pièces complémentaires enregistrées le 7 mai 2024, le 19 octobre 2025 et le 15 janvier 2026, Mme A...

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2302739_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - l’ordonnance n° 2020-317 du 25 mars 2020 ; - le décret n° 2020-371 du 30 mars 2020, modifié ; - le code de justice administrative.

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

DEPREZ, Nicolas, Marcel, Pierre

Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Liquidateur : SELAS MJE, En la personne de Maître Mathieu EHRHART 3 Rue du Hohwald CS 40094, 67302 SCHILTIGHEIM CEDEX - Date d'insolvabilité notoire : 18 février 2026. Les déclarations de créances sont à adresser au LIQUIDATEUR JUDICIAIRE dans les deux mois à compter de la présente publication. - N° RG : 26/03667

10/07/2026

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Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS PIERRE DEPREZ - "DEPREZ BONNETERIE"

SIREN 885780437Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

30/04/2026

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Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS PIERRE DEPREZ - "DEPREZ BONNETERIE"

SIREN 885780437Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

04/05/2025

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Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS PIERRE DEPREZ - "DEPREZ BONNETERIE"

SIREN 885780437Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

16/10/2024

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Modifications diverses

LD PAYSAGE, DEPREZ, Luka, Pierre, Pascal

SIREN 877657668Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

15/10/2023

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