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9 résultats pour « Randeval »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2200411_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

La requête a été communiquée à la commune de Randevillers qui n'a pas produit de mémoire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2400279_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

A F, domicilié au 5 rue Saint-Barthélémy à Ranguevaux (57700) ; - M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102045_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

C B, gérant de la société civile immobilière (SCI) Les Grands Randeaux de 1'Ermitage, qui avait proposé de créer un site de restauration orienté vers le fleuve.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2501900_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

rectorat de La Réunion a procédé, le 7 novembre 2025, au recrutement d’une accompagnante d’élève en situation de handicap afin d’assurer les 12 heures d’accompagnement individualisé de l’élève Souhail Randera

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2301918_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

juin 2007, un certificat de capacité d'exercer des activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques, exerce une activité de fourrière animale dans un établissement sis Ferme Moreau à Ranguevaux

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2301920_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

juin 2007, un certificat de capacité d'exercer des activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques, exerce une activité de fourrière animale dans un établissement sis Ferme Moreau à Ranguevaux

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200186_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

dialyse péritonéale, du 2 du 13 novembre 2014 pour la prise en charge d’une sténose de l’artère du greffon, du 2 février 2015 et du 26 au 28 mars 2015 pour le dépistage de rechute de la maladie de Randall

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102677_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

exceptionnelle au séjour et lui faisant obligation de quitter le territoire français sans délai est daté du 12 avril 2021 et non du 12 avril 2020 ou encore qu'il réside au n° 1 de la rue Morlange à Ranguevaux

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1902507_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

que cette société avait conclu, le 4 mars 2019, soit avant la date limite de remise des offres fixée au 6 mars suivant, deux conventions de mise à disposition de bureau respectivement avec la SARL Randall

Source officielle