. ; en cassation d'une ordonnance rendue le 1er mars 1989 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Monsieur RANDAL Z..., demeurant à Roura (Guyane) Bourg de Roura,

La requête a été communiquée à la commune de Randevillers qui n'a pas produit de mémoire.

M. et Mme D, qui résident dans la commune de Ranguevaux, se plaignent de nuisances causées par le club canin d'Hayange-Ranguevaux, dont le terrain se trouve à proximité de leur habitation.

de la compagnie d'assurances Les Mutuelles unies, gestion sociale et prévoyance, aux droits desquelles vient la compagnie Axa assurances, dont le siège est ..., 3°/ de la société de droit anglais Randall

Universal -que vingt cinq sociétés sont enregistrées à l'adresse indiquées par la société Randell Universal comme étant son siège social à Panama (pièce no 20-3) ; que la société Randell Universal ne

de la décision du 18 juin 1992 par laquelle la commission départementale d'aménagement foncier de la Somme a rejeté sa réclamation à l'encontre de la décision de la commission communale de Mailly-Raineval

croire que l'appât du gain est plus important… » ; « ce sont des chasseurs de prime », ainsi que le 14 novembre 2022, à raison des propos suivants : «… vous avez la particularité de siéger avec le Josh Randall

Philippe Y..., maire de la commune de Ranguevaux (Moselle) ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre

André Y..., demeurant à Mailly-Raineval (80070) ; M.

A F, domicilié au 5 rue Saint-Barthélémy à Ranguevaux (57700) ; - M.

HC LOGISTIQUE [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Christiane RANDAVEL, avocat au barreau D'AVEYRON INTIME : M.

C B, gérant de la société civile immobilière (SCI) Les Grands Randeaux de 1'Ermitage, qui avait proposé de créer un site de restauration orienté vers le fleuve.

préférence ou d'un compromis de vente Décision attaquée : RG n° 22/11342 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 28 Mai 2024 Appelants : Monsieur [H] [I], représenté par Me Frédéric hery RANJEVA

Le 18 janvier 2007, un permis de construire a été accordé à la société Les Grands Randeaux de l'Ermitage pour édifier, sur le terrain de la halte nautique, un bâtiment à usage de restaurant.

Mersuay, Montcourt, Montdore, Montot, Montureux-lès-Baulay, Ormoy, Ovanches, Passavant-la-Rochere, Percey-le-Grand, Pierrecourt, Polaincourt-et-Clairefontaine, Pont-du-Bois, Port-sur-Saône, Raincourt, Ranzevelle

margin-left:28.35pt; margin-bottom:0pt } .s6C3B0BAF { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:28.35pt } Résolution CM/ResDH(2014)227 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Radeva

PARTIES EN CAUSE : Monsieur [C] [W] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] DEMANDEUR Représenté par Me Randall SCHWERDORFFER, avocat au barreau de BESANCON

A..., Raingeval, Gilbert, Z..., Remy, Cahoreau, Jeammet, Bourdin, Durand, Petit, Deltombe, Geyer, Otchoumou Yhangra, Picard, Chlepko, Coussot, Lochy, Weil, Chemla, Cornette, Koutzine, Lepretre, Jacob,

margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } .s5A722CD { margin-top:0pt; margin-left:35.45pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2014)227 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Radeva

Jugement du 16 MARS 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'AVEYRON N° RG21700194 APPELANTE : URSSAF MIDI PYRENEES [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Christiane RANDAVEL