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10 résultats pour « Robin HANCY »

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DÉCISION / ECLI

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TA

1ère chambre

DTA_2211067_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

L’intéressé, qui présentait une fracture du col du fémur, a dû subir une arthroplastie totale de la hanche gauche le 30 janvier 2017.

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2200678_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Le 18 novembre 2019, il a bénéficié d'une intervention chirurgicale dans le même centre hospitalier en raison d'un descellement de sa prothèse de hanche droite.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_1904586_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

B qui est kinésithérapeute et qui connaît parfaitement les suites opératoires des prothèses totales de hanche déclare que le Dr D lui a parfaitement expliqué les principes de la chirurgie.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2503071_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

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TA

1ère chambre

DTA_2002804_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2504092_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 2 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente ; M. Viain, premier conseiller ; Mme Froc, conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2504094_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 2 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, M. Viain, premier conseiller, Mme Froc, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2304063_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Vernet (SCP Robin-Vernet), demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 octobre 2022 par lequel

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TA

3 ème Chambre

DTA_2302891_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Une opération de remplacement de la hanche par une prothèse a eu lieu le 28 août 2013 au sein du service d'orthopédie du groupe hospitalier du Havre.

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TA

4ème chambre

DTA_2305603_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 octobre 2025, la Compagnie Fidelidade Portugal, représentée par la Selarl Roine et Associés, conclut au rejet de la requête et des conclusions à son encontre

Source officielle