Elles font valoir que : - la maîtrise d'œuvre des travaux de chauffage ayant été assurée par la société Rubin et Varreon, la société Soho Atlas In Fine sera mise hors de cause ; - la société Rubin

La société Otéis n'invoque aucune faute de nature à démontrer le bien-fondé de son appel en garantie dirigé contre la société Daniel Rubin architecte.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 9 juin 2022, 16 mars et 13 décembre 2023, la société AetG Fondos SGIIC SA agissant pour le compte du fonds Ruban Inversiones

Ruffin, le président du conseil départemental du Nord a fondé sa décision du 4 janvier 2022 sur l'absence de chambre disponible pour accueillir un mineur ou jeune majeur.

Par un mémoire enregistré le 17 avril 2024, la société Rubin ne s'oppose pas à l'expertise sollicitée et demande la mise en cause de son sous-traitant, la société Forea.

célibataires se trouvait dans un état de délabrement si important et posait de véritables problèmes de sécurité, la commune aurait pris un arrêté de péril ; -en réalité, le bâtiment ne menace pas ruine

dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler : - l'arrêté du 9 avril 2021 par lequel le maire de la commune de Marcq-en-Barœul ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la SCI Ruben

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 juillet 2025, la SNTP Rubans Bleus Pastouret et la SAS Autocars Telleschi, représentées par Me de Laubier, demandent au juge des référés,

Par un jugement du 22 avril 2022, le tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer a prononcé la liquidation judiciaire de la société SME et a désigné Me Ruffin-Michaux comme liquidateur.

Il résulte de l'instruction que la mesure d'expertise demandée par la société Rubner Construction Bois ne diffère en rien de celle que peut ordonner le juge du fond, qui a été saisi par la société Rubner

Par la présente requête, la SCA Rubis, en tant que société mère du groupe fiscalement intégré Rubis, demande la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés

code général des collectivités territoriales, dans sa rédaction applicable au litige : " Le maire prescrit la réparation ou la démolition des murs, bâtiments, édifices ou monuments funéraires menaçant ruine

Le désistement de la société Rubix Fr Group est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

représentée par Me Brecheteau, demande au juge des référés, tout en formulant les protestations et réserves d'usage : 1°) d'étendre les opérations d'expertise à la société Marmalcoa, à la société Daniel Rubin

tardif de la naissance de l'enfant Djenny Ruffin C Nzita, né le 15 avril 2008 de l'union libre de M.

Par un mémoire, enregistré le 11 mars 2026, la société Rubner construction bois déclare se désister de son action.

Par un mémoire, enregistré par le greffe le 27/02/2026, la société RUBIS PRECIS déclare se désister de sa requête.

Par un mémoire, enregistré par le greffe le 26/02/2026, la société RUBIS PRECIS déclare se désister de sa requête.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 mars 2023, la société Enedis, représenté par Me Rubin, demande au tribunal : 1°) condamner la société Provence TP à lui verser la somme

Par un mémoire, enregistré le 26 mars 2025, la société Enedis, représentée par Me Rubin, déclare accepter le désistement, les parties s'étant rapprochées pour mettre un terme au litige.