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4 résultats pour « Serge MARCELLINO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2302249_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

La requête et les pièces annexées ont été régulièrement communiquées à la SERL MJ Synergie et à la société Generali Iard, qui n'ont pas présenté d'observations.

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TA

Juge unique 4

DTA_1905308_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

La SAS GMP est propriétaire à Saint-Marcellin de bâtiments industriels qui ont été construits en trois tranches.

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2411632_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

D..., était scolarisée en classe de cinquième au collège Marcelin Berthelot à Montreuil (93), au cours de l’année 2022-2023, ont, par une lettre datée du 13 juin 2023, réceptionnée le 5 septembre suivant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303802_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Au cours de l'année 2018, neuf réunions publiques ont été organisées dans les communes de Pralong, Saint-Marcellin-en-Forez, Palogneux, Chalmazel, Montbrison, Verrières-en-Forez, Boisset-lès-Montrond,

Source officielle