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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2002932_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Holzer, - les conclusions de Mme Sorin, rapporteure publique, - les observations de Me Martin, représentant la société Sorim ; - et les observations de Me Orlandini, représentant la commune de Cannes
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2420243_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Versailles, 87, avenue Kleber, 168, avenue Victor Hugo, 6, rue Eugène Manuel, 3, boulevard Gouvion, 31, rue Pierre Demours, 7, boulevard de Barbès, 26, rue de Clignancourt, 50, boulevard Ornano, 8, rue de Sofia
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2110854_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Denis Poisson, 3, boulevard Gouvion Saint Cyr, 31, rue Pierre Demours, 6, avenue de Friedland, 27, rue la Boétie, 7, boulevard Barbès, 22-26-32, rue de Clignancourt, 50, boulevard d'Ornano et 8, rue de Sofia
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203818_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
B A, représenté par Me Arnoux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du jury d'école du 23 septembre 2021 par laquelle le directeur du département informatique de l'école Polytech Nice Sofia
Source officielle4ème Chambre
DTA_1812064_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
La SAS SORIBA demande au tribunal la décharge, en droits et pénalités, des retenues à la source en litige.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101646_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Des observations, présentées pour la société Patrick Sorin Vins ont été enregistrées le 27 septembre 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101238_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
D et Mme C verseront à la commune de Sorio la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2600053_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
O R D O N N E : Article 1er : La requête de Mme Sonia Victor est rejetée comme portée devant une juridiction incompétente pour en connaitre.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2601476_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Considérant ce qui suit : Par un mémoire enregistré le 26 février 2026, le groupement Atopia Agence Sonia Fontaine déclare se désister de sa requête.
Source officielleCHAMBRE PRESIDENT
DTA_2202008_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Comme son conjoint, Mme D bénéficie de l'aide juridictionnelle totale et est assistée par Me Sorriaux.
Source officielleMagistrat Mme SORIN
DTA_2506865_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Sorin, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article L. 921-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303593_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
La société Sodia Aquitaine exploite un établissement de commerce de détail de type hypermarché, sous l’enseigne E.
Source officielleMagistrat Mme SORIN
DTA_2400336_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
A été entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sorin, magistrate désignée.
Source officielleMagistrat Mme SORIN
DTA_2303438_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sorin, magistrate désignée. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2318649_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Sorin, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience. Le rapport de M.
Source officielleMagistrat Mme SORIN
DTA_2402787_20250801
1 août 2025
1 août 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Sorin, magistrate désignée.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2406309_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Thobaty, président, - Mme Sorin, première conseillère, - Mme Raison, première conseillère, assistés de Mme Foultier, greffière.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300605_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Thobaty, président, - Mme Sorin, première conseillère, - Mme Raison, première conseillère, assistés de Mme Foultier, greffière.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2500344_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Sorin, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2515197_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Sorin, vice-président de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.
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