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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2001619_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Sparflex ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2307472_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 mai 2023, la société Tui Airlines Belgium, représentée par Me Bordier et Me Sparfel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2307522_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 mai 2023, la société Tui Airlines Belgium, représentée par Me Bordier et Me Sparfel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision 17
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2307523_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 mai 2023, la société Tui Airlines Belgium, représentée par Me Bordier et Me Sparfel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision 17
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2307524_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 mai 2023, la société Tui Airlines Belgium, représentée par Me Bordier et Me Sparfel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision 17
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2304626_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
La commune de Castres a passé un marché public de travaux pour la reconstruction de la pelouse du stade Pierre Fabre le 18 mai 2022, avec la société Sparfel Normandie, pour un montant de 1 394 771,73 euros
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304721_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Considérant ce qui suit : Pour la reconstruction de la pelouse du stade municipal Pierre Fabre, la commune de Castres a conclu un marché de travaux avec la société à responsabilité limitée (SARL) Sparfel
Source officielle6ème chambre
DTA_2307322_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
informations communiquées par la Direction départementale de la protection des populations du Val-de-Marne, parmi la liste des clients français de l'opérateur téléphonique Phingoo, appartenant au groupe Spartel
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2302778_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
point 12.13 du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) prévoyait, au sein de la rubrique " 12 assainissement eaux pluviales " la fourniture et la pose d'une " réserve enterrée de 150 m3 type spirel
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2302779_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
point 12.13 du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) prévoyait, au sein de la rubrique " 12 assainissement eaux pluviales " la fourniture et la pose d'une " réserve enterrée de 150 m3 type spirel
Source officielle3ème chambre
DTA_2002320_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
D'autre part, il ressort des pièces du dossier que le secteur dont le classement en zone U est contesté comprend des aires de stationnement, des constructions comprises dans une ZAC (la ZAC du Sparben)
Source officielle3ème chambre
DTA_2002100_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
classement en zone U " Mixité des fonctions sommaire " est contesté, il ressort des pièces du dossier qu'il comprend des aires de stationnement, des constructions comprises dans une ZAC (la ZAC du Sparben
Source officielle