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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2507271_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
La requête a été communiquée à la commune de Saint-Tricat qui n’a pas présenté d’observations en défense.
Source officielle6ème Chambre
DTA_1906220_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Par un acte en date du 31 mai 2012, corroboré par des attestations de clients de la société Le Triporteur des 6, 7 et 10 septembre 2013, Mme F, gérante de la société Le Triporteur, a confié, à compter
Source officielle5ème chambre
DTA_2303179_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
faute de négligence de nature à engager sa responsabilité dans la réalisation de son appendicectomie le 31 juillet 1997, constituée par l’oubli, à l’issue de l’opération, d’un élastique provenant d’un trocart
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2213071_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
avec la spécialité de référence est démontrée par une étude de biodisponibilité réalisée le 15 mars 2021 par le laboratoire Pharma Medica Research, à la demande du fabricant du Trinara.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2211490_20220823
23 août 2022
23 août 2022
du 28 juillet 2022 à Exeltis, l'ensemble des éléments composant le dossier d'AMM de la spécialité Trinara, le projet de résumé des caractéristiques du produit élaboré par Exeltis, les études de biodisponibilité
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2200214_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
A B, représenté par Me Taithe, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le maire de Bellou-le-Trichard sur sa demande du 24 octobre 2021 tendant au
Source officielle3ème chambre
DTA_2204471_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Elle soutient que les moyens soulevés par la société Trichet Environnement ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202565_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
La société Repair VTT Vélos Trottinettes Triporteurs Electriques, qui a pour objet le commerce et la réparation de motocycles, a été créée le 1er octobre 2020.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2300798_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Son activité principale consiste à vendre des " hots dogs new yorkais " à l'aide d'un triporteur.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2516171_20250813
13 août 2025
13 août 2025
A B, représenté par Me Tricaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la maire de Paris fixant son taux d'incapacité permanente partielle à 10 % révélée par un courrier du 10 avril 2025,
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2407362_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2024, la société civile immobilière (SCI) Jules Tricault demande au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2301776_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Par un mémoire, enregistré le 5 novembre 2024, la Société Mutuelle d’Assurance du Bâtiment et Travaux Publics (SMABTP), représentée par Me Tricart, demande au juge des référés d’étendre les opérations
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2507724_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
B..., exerçant en auto-entreprise dans la vente de glaces en triporteur, fait part au tribunal de ce que, suite à des travaux de voirie sur 90% de son trajet, cause des dommages à son triporteur.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2301776_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 septembre 2023, la société mutuelle d’assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), représentée par Me Tricart, déclare ne pas s’opposer à l’expertise
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2403241_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
C A, représenté par Maître Tricaud, demande au tribunal, à titre principal, d'annuler l'arrêté du 27 mars 2024 par lequel le préfet du Pas-de-Calais a fixé le pays de destination de la mesure d'éloignement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2309784_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
commande publique par l'existence d'un droit d'exclusivité, qui ressort notamment d'un certificat d'exclusivité portant sur le dispositif AirSeal qui offre de manière exclusive " une technologie de trocart
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_1900786_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 11 décembre 2019, la société Orange, représentée par la SCP Delvolvé - Trichet, conclut au rejet des conclusions de la requête et à ce que soit mise à la charge
Source officielle5ème chambre
DTA_2310450_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
E... a été causée par l’introduction à l’aveugle soit de l’aiguille de Veress, soit du premier trocart, plutôt que par la dissection des adhérences qui, quant à elle, a été réalisée sous contrôle de la
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2502741_20250818
18 août 2025
18 août 2025
souffre de dépression ; - qu'elle s'est investie sérieusement au cours de cette année universitaire ; - qu'elle perçoit une injustice en constatant que certains élèves valident leur année en trichant
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106775_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
que : - la responsabilité pour faute du centre hospitalier Annecy-Genevois est engagée en raison, d'une part, d'une imprudence commise lors de l'intervention du 18 juillet 2018 (maintien dans un trocart
Source officiellePage 1 sur 7
TRICART, Nicolas
24/03/2026
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TRICART, Fleur
15/03/2026
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BEATRICE TRICART-DE SAINT JAN
16/12/2025
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TRICART, Johan, Anthony
16/12/2025
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TRICART TRADITION
07/11/2025
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