X..., l'Earl X... et la SCP D..., Trussart et Melin aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes de M.

limitée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° U 21-21.537 contre l'arrêt rendu le 24 juin 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Trimast

où il exerce habituellement et coté les trois consultations C.S. ou C2 ; qu'il a par ailleurs procédé sur le troisième malade à une adénomectomie suivie d'une cystostomie avec drain par pose d'un 'trocart

Z..., agissant en qualité de gérant des sociétés Le Corsaire, le Tricorne et Gesbar et Mme A..., agissant en qualité de présidente du conseil d'administration de la société La Taverne des halles ont fait

Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Lure, 9 juillet 2001) d'avoir annulé l'élection des délégués du personnel de la société World tricot

une fois ; que, le 25 juin 1993, la société Trimarg a informé M.

Y..., ancien salarié de la société Rasec Retail, a fondé la société Trimat ; que reprochant à M. Z... Y... et M. X...

conseiller ROMAN, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - TRILLAT

demeurant chez Mme Béatrice X..., ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 septembre 1998 par le conseil de prud'hommes de Briey (section Commerce), au profit de la société Café hôtel restaurant Trichot

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Tricart, dont le siège est ...

(société LFLM), qui commercialise sous l'enseigne Phildar du fil à tricoter, des bas, chaussettes, articles de lingerie et pulls, un contrat de franchise en vue de la reprise d'un fonds de commerce sous

sont véhiculés sur place, tant le matin que le soir, par camion et, d'autre part, que certains seraient en outre dépourvus de chaîne ; que l'intéressée reconnaît également que ses triporteurs sont équipés

sont véhiculés sur place, tant le matin que le soir, par camion et, d'autre part, que certains seraient en outre dépourvus de chaîne ;que l'intéressée reconnaît également que ses triporteurs sont équipés

cette période, force est de constater que plusieurs protêts avaient été inscrits par deux des plus importants créanciers de la société Julian Y..., à savoir : - le 30 novembre 1988 par la société Tricotex

licenciement ; qu'après avoir constaté que dans les lettres de licenciement du 13 mai 1998, la société Nouvelle des tricotages du Bassigny faisait état d'une réduction de 53 % des commandes d'articles tricotés

note que la victime ne s'adonne à aucun sport ni à aucune activité de loisirs ; qu'il se borne dans le corps de son rapport page 5 à signaler les doléances de la victime pour conduire une voiture et tricoter

plainte déposée par Lucette X... que celle-ci s'est constituée partie civile contre X, non seulement du chef de recel de faux mais également du chef d'usage de faux; que l'usage de faux visait notamment Tricaud

X..., engagé par la société Edfay en qualité de tricoteur sur machines, a été licencié le 27 mars 1986 ; qu'il fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble, 16 juin 1988) d'avoir retenu une cause

Trichet, voisin du couple, qui relatait avoir entendu des cris de Mme Y..., d'où les juges du fond ont cru pouvoir déduire que le caractère habituel des scènes de ménage était ainsi démontré ; qu'en se

maintien dans les lieux aux conditions et clauses du contrat de bail expiré ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Tavim, qui avait donné à bail commercial divers locaux à la société Max tricots