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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2213567_20230105
5 janvier 2023
octobre 2022, Mme A B épouse C demande au tribunal d'annuler la décision du 9 août 2022 par laquelle l'ambassade de France à Cotonou a refusé de délivrer un visa de court séjour à Bénie Medessa Ilona Tyfaine
Juge Unique 3
DTA_2500282_20260122
22 janvier 2026
A..., alors qu’il était aux commandes, le 28 novembre 2024, du navire de plaisance Typhaine immatriculé CH 876721, a franchi le pertuis en amont de la passerelle Colbert alors que les feux de signalisation
4ème Chambre
DTA_2303297_20250120
20 janvier 2025
Article 6 : Le présent jugement sera notifié à Me Typhaine Elsaesser, à Mme A B et au préfet du Bas-Rhin. Copie en sera adressée au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur.
3ème chambre
DTA_2401422_20241106
6 novembre 2024
Article 5 : Le présent jugement sera notifié à Mme A B, à Me Typhaine Elsaesser et au directeur de l'Office français de l'immigration et de l'intégration.
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2515477_20260112
12 janvier 2026
Aucun service de chirurgie n’étant disponible, elle a été transférée le lendemain en fin de journée au sein de l’hôpital Avicenne, où une hémoculture réalisée a mis en évidence des germes de Salmonella Typhii
DTA_2208052_20220718
18 juillet 2022
lequel le maire des Sables d'Olonne a autorisé la société à responsabilité limitée (SARL) Majelli à construire dix-huit logements et deux maisons individuelles au sein du lot n°12 du lotissement " Les Typhas
1re Section - 1re Chambre
DTA_2218912_20250304
4 mars 2025
Un mémoire a été enregistré pour la société Typhis le 27 janvier 2025, soit postérieurement à la clôture d'instruction, et n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
3 ème Chambre
DTA_1902263_20221020
20 octobre 2022
2005 au centre hospitalier intercommunal Eure - Seine plusieurs vaccinations préalables à un voyage d'agrément sur le continent africain : fièvre jaune (Stamaril), méningites A et C, fièvre typhoïde (Typhim
6e Section - 1re Chambre
DTA_1914927_20221209
9 décembre 2022
Il s'agit du Glyphos Dakar, du Glyfopec 450, du Gall Up Xtra 450, du Typhon, du Gleepho eco, du Cazoglif 45, du Glizorla 45 verde et du Glidianet 36.
2ème chambre
DTA_2400874_20251127
27 novembre 2025
Ainsi, eu égard aux mesures de réduction prévues par le projet, auxquelles s’ajoute une mesure d’évitement consistant à modifier l’implantation des panneaux pour éviter la Saussaie marécageuse, la Typhaie
8ème chambre
DTA_1906670_20250717
17 juillet 2025
herbicides sont autorisés alors qu'ils contiennent une quantité très importante de glyphosate substance active tels que le Glyfos Dakar (768,4 g/l), Glyfopec 450 (450 g/l), Gall up ; XTRA 450 (607,3 g/l), Typhon
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