CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

11 résultats pour « Typhaine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2213567_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

octobre 2022, Mme A B épouse C demande au tribunal d'annuler la décision du 9 août 2022 par laquelle l'ambassade de France à Cotonou a refusé de délivrer un visa de court séjour à Bénie Medessa Ilona Tyfaine

Source officielle
TA

Juge Unique 3

DTA_2500282_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

A..., alors qu’il était aux commandes, le 28 novembre 2024, du navire de plaisance Typhaine immatriculé CH 876721, a franchi le pertuis en amont de la passerelle Colbert alors que les feux de signalisation

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303297_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Article 6 : Le présent jugement sera notifié à Me Typhaine Elsaesser, à Mme A B et au préfet du Bas-Rhin. Copie en sera adressée au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401422_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Article 5 : Le présent jugement sera notifié à Mme A B, à Me Typhaine Elsaesser et au directeur de l'Office français de l'immigration et de l'intégration.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2515477_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Aucun service de chirurgie n’étant disponible, elle a été transférée le lendemain en fin de journée au sein de l’hôpital Avicenne, où une hémoculture réalisée a mis en évidence des germes de Salmonella Typhii

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2208052_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

lequel le maire des Sables d'Olonne a autorisé la société à responsabilité limitée (SARL) Majelli à construire dix-huit logements et deux maisons individuelles au sein du lot n°12 du lotissement " Les Typhas

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2218912_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Un mémoire a été enregistré pour la société Typhis le 27 janvier 2025, soit postérieurement à la clôture d'instruction, et n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_1902263_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

2005 au centre hospitalier intercommunal Eure - Seine plusieurs vaccinations préalables à un voyage d'agrément sur le continent africain : fièvre jaune (Stamaril), méningites A et C, fièvre typhoïde (Typhim

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_1914927_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Il s'agit du Glyphos Dakar, du Glyfopec 450, du Gall Up Xtra 450, du Typhon, du Gleepho eco, du Cazoglif 45, du Glizorla 45 verde et du Glidianet 36.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400874_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Ainsi, eu égard aux mesures de réduction prévues par le projet, auxquelles s’ajoute une mesure d’évitement consistant à modifier l’implantation des panneaux pour éviter la Saussaie marécageuse, la Typhaie

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1906670_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

herbicides sont autorisés alors qu'ils contiennent une quantité très importante de glyphosate substance active tels que le Glyfos Dakar (768,4 g/l), Glyfopec 450 (450 g/l), Gall up ; XTRA 450 (607,3 g/l), Typhon

Source officielle

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.