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370 résultats pour « Typhaine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02680

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Julien X... coupable des faits de menaces de mort réitérées qui lui étaient reprochés ; "aux motifs propres que les déclarations circonstanciées et constantes de Mme Typhaine Z..., tant lors de l'enquête

Source officielle

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Annonces BODACC352 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR TYPHAINE DILLIES

SIREN 992097212Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

28/07/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR TYPHAINE GRENET

SIREN 922117874Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2026

Voir →

Modifications diverses

LE MOAL, Typhaine

SIREN 106452824Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

22/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SIMONET, Typhaine

SIREN 918395393Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

19/07/2026

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Créations

LE MOAL, Typhaine

SIREN 106452824Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

30/06/2026

Voir →

CC

cr

6137262bcd580146774237ca

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

de son travail, notamment lors de la toilette des enfants ; qu'il lui arrivait même d'assurer seul la garde des enfants lorsque son épouse était en formation ou d'aller chercher les enfants (dont Typhaine

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

69f97c16cdc6046d47a17bab

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

[H] [E] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 30 Avril 2026 à 20h19 ; VU les avis d'audience délivrés le 1er mai 2026 à l'intéressé, à Maître Typhaine ELSAESSER, avocat du retenu, à la

Source officielle
CC

civ2

613722e2cd58014677402b79

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

X..., parti quelques jours en vacances, a fait sortir le cheval "Typhon du Villard" appartenant au loueur de boxes; que, tandis qu'elle le menait à la longe, ce cheval lui a porté un coup de sabot et l'a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed73

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

numéro 2010/ 4495 du 28/ 06/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Bernard Y... et Madame Véronique X... ont eu de leur mariage une fille, Typhaine

Source officielle
TJ

Procedures collectives

668d7c6c53e3bdd07785beff

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

: agent commercial, siège social : [Adresse 1] Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Assesseur : Leslie JODEAU, Greffier : Typhaine

Source officielle
TJ

Procedures collectives

6708178589f19e8c50f88705

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

agent commercial, siège social : [Adresse 1] Comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Nicolas VERMEULEN, Assesseur : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Greffier : Typhaine

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CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f239

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

G : 10/ 00330 Mme Typhaine X... C/ M. Camel Y...

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CA

Chambre 6 (Etrangers)

63c10596bf9fd47c90a137cb

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

LE PREFET DU DOUBS par voie électronique reçue le 12 janvier 2023 afin que l'audience se tienne par visioconférence ; VU les avis d'audience délivrés le 11 janvier 2023 à l'intéressé, à Maître Typhaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92acf

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

G : 14/ 07236 Mme Typhaine X...veuve Y... C/ Mme Evelyne Z...

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fdd662202324f0f352fb8d3

Appel

14 septembre 2018

14 septembre 2018

délibéré de la cour, composée de : Mme Elisabeth LAPASSET-SEITHER, Présidente de chambre Mme Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, Conseillère Mme Marie-Odile FABRE DEVILLERS, Conseillère Greffier : Mme Typhaine

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6791dff61c87724b5e69d921

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Prononcé à [Localité 2], en audience publique, le 22 Janvier 2025 à 15h05, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Typhaine ELSAESSER, conseil de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6031dd2c3dc473b1052cee8f

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

délibéré de la cour, composée de : Mme Elisabeth LAPASSET-SEITHER, Présidente de chambre Mme Marie-Odile FABRE DEVILLERS, Conseillère Mme Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, Conseillère Greffier : Mme Typhaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbca

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Bruno X... et de Mme Sylvie Y... sont nées deux enfants : - Typhaine née le 2 janvier 1997, - Morgane née le 1er mars 2000. Suivant jugement en date du 8 novembre 2002, le divorce d'entre M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fda9802a1e5dc2830fb8127

Appel

14 juin 2019

14 juin 2019

Lionel LAFON, Conseiller Greffier : Mme Typhaine RIQUET, lors des débats ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en

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TJ

4ème chambre

670d703eac3f17680412623a

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[Z] [I] Rep/assistant : Maître Typhaine DESTREE de la SELARL VERBATEAM NANTES, avocats au barreau de NANTES Mme [J] [H] Rep/assistant : Maître Typhaine DESTREE de la SELARL VERBATEAM NANTES, avocats au

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd94e471fb40c36b7e2a3ad

Appel

28 février 2020

28 février 2020

Michel CHALACHIN, Président de chambre Mme Elisabeth LAPASSET-SEITHER, Présidente de chambre Mme Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, Conseillère Greffier : Mme Typhaine RIQUET, lors des débats ARRÊT

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e51a8acdc6046d47d25b98

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

activités économiques d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de radiation du 28/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 014889 Demandeur (s) : & ASSOCIES Me [C] [K] [I] et Me Typhaine

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

689127997f819a118aa33cc2

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

par Me Cyrielle ANTICH, avocat au barreau de TOULOUSE à : Société TURKISH AIRLINES [Adresse 4] [Localité 3] représentée par le cabinet FTPA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Typhaine

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TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

671030889dbc6e3232c01d7f

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

avocat Me Pierre-Louis ROUYER, avocat au barreau de PARIS à : Société RYANAIR DAC [Adresse 1] [Adresse 1] IRELAND représentée par la SELAS FTPA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Typhaine

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