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7 résultats pour « Vayse-Lacoste »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article 3

—

Mont-de-Marsan L'Arrayade est constitué des deux unités suivantes : - d'une unité éducative d'hébergement collectif, dénommée “ UEHC Mont-de-Marsan Sud Aquitaine ” complétée par une mission hébergement diversifiée, sise villa L'Arrayade, 2 rue Henri-Lacoste

Article 1

—

Il est créé un établissement de placement éducatif et d'insertion de la protection judiciaire de la jeunesse, sis Villa L'Arrayade, 2, rue Henri-Lacoste, 40000 Mont-de-Marsan.

Article Décision n° 2010-DC-0195

—

Lacoste M.-P. Comets J.-R. Gouze M. Sanson (*) Commissaires présents en séance.

LEGIARTI000034461330

—

Toulouse 0121133S Collège Jean Moulin RODEZ Toulouse 0121273U Collège Les Quatre Saisons ONET LE CHATEAU Toulouse 0121295T Collège La Viadène SAINT AMANT LES COTS Toulouse 0121297V Collège Jean Jaurès SAINT AFFRIQUE Toulouse 0310003K Collège E.P Vayssié

LEGIARTI000030541821

—

Inondations et coulées de boue du 27 novembre 2014 au 29 novembre 2014 Communes de Bosc (Le), Lacoste, Prades-sur-Vernazobre, Roquebrun, Saint-Chinian, Saint-Félix-de-l'Héras, Saint-Gervais-sur-Mare, Saint-Martin-de-l'Arçon.

LEGIARTI000021672911

—

718 497,00 1 357 731,24 310 892,65 03 - AUVERGNE HAUTE-LOIRE 815043 2005 RHI - PUY EN VELAY grancevieille consulat 1 178 361,00 129 068,71 983 670,08 03 - AUVERGNE PUY-DE-DOME 815063 2005 CMME CLERMONT FO RHl ILOT LACOSTE

Article Annexe II

—

Chaussons service, rue des Oziers, ZA du Vert-Galant, 95310 Saint-Ouen-l'Aumône : de 1978 à 1996 ; Valéo Chausson thermique, 92600 Asnières-sur-Seine, de 1960 à 1989, puis Valéo thermique Moteur, 8, rue Louis-Lormand, 78321 La Verrière, de 1988 à 1996 ; Vaysse