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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2206868_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Le 15 juillet 2019, le praticien hospitalier a proposé à Mme B une régularisation arthroscopique.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100346_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Le 14 janvier 2009, sur consultation du centre hospitalier de Falaise, il est posé une indication chirurgicale d'arthroscopie du genou.
Source officielle1ère chambre
DTA_1909252_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Il subit une nouvelle intervention chirurgicale par un lavage arthroscopique. Les prélèvements bactériologiques révèlent la présence d'un staphylocoque Lugdunensis.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2302729_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
accident du travail le 3 août 2018, une radiographie de l’épaule droite réalisée le 16 août 2018 a mis en évidence une rupture proximale du tendon du long biceps brachial ; - une acromioplastie sous arthroscopie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005449_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Une IRM réalisée le 20 mars 2014 a toutefois mis en évidence une entorse grave du ligament croisé antérieur (LCA) du genou gauche, conduisant à la réalisation de deux arthroscopies le 30 mars 2015 et
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104249_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
A a été victime d'un accident de trajet, le 30 août 2011, reconnu imputable au service, qui a entraîné, ainsi que l'arthroscanner réalisé en mars 2012 l'a révélé, une tendinopathie rotulienne chronique
Source officielle3ème Chambre
DTA_2407347_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
médical a également constaté, dans son rapport du 2 février 2023, que le livret médical de Mme B... mentionnait une admission aux urgences pour une douleur aux poignets le 28 janvier 2008, qu’une arthroscopie
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2500514_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
532-1 du code de justice administrative de désigner un expert chargé de se prononcer sur les conditions de son hospitalisation au Centre hospitalier universitaire Grenoble-Alpes pour y subir une arthroscopie
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2605587_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
fourniture, l’installation, la mise en service, la maintenance d’équipements et matériels d’endoscopie et de prestations associées (lot n° 1 : Équipements et matériels de vidéo-endoscopie pour l’arthroscopie
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2124177_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
F à subir une arthroscopie le 12 décembre 2019.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2301595_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
B a effectué de nombreuses interventions chirurgicales en qualité de premier opérateur au cours de sa carrière en France, verse aux débats le diplôme inter-universitaire mention arthroscopie obtenu par
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300572_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
L'indication chirurgicale consistant en la réparation de la coiffe des rotateurs par arthroscopie a été posée à cette occasion, et l'intervention a été pratiquée le 31 mai 2018. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305299_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
fémorale interne assez importante », que si Mme Durif « n’a jamais souffert de son genou gauche avant son accident (…), il existe bien un état antérieur puisque la première arthroscopie réalisée deux
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302805_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Le 15 juillet 2019, le praticien hospitalier a proposé à Mme A... une régularisation arthroscopique.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2503415_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
pour l’ablation du matériel d’ostéosynthèse et le 19 mars 2024 une intervention pour la libération des tissus mous de la cheville et de l’arrière-pied droit avec capsulotomie par abord postérieur arthroscopique
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2402915_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Clermont-Ferrand depuis 2017 ; elle est en arrêt maladie depuis le 9 août 2021 pour une tendinopathie de la coiffe des rotateurs ; le 21 septembre 2021, une ténotomie du long biceps et réparation arthroscopique
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2300876_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
juin 2017 concluait en faveur d'une fissuration ou une rupture partielle de la coiffe des rotateurs aux dépens du supra épineux ; - elle a été opérée le 19 décembre 2017 pour une réparation sous arthroscopie
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204366_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
gauche et lui a proposé un travail de rééducation, sachant que ce praticien ayant le 5 mars 2018 toujours constaté une instabilité du genou gauche, l'a opéré en ambulatoire le 18 mai 2018 pour une arthroscopie
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2210039_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge à l'hôpital Nord à compter du 23 septembre 2021 pour une arthroscopie
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2101079_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
avril 2016 jusqu'à la date de la consolidation de son état de santé estimée au 18 avril 2018, à l'exception de la journée du 4 avril 2017 durant laquelle l'intéressée a été prise en charge pour une arthroscopie
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