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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_1908001_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ". 3.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1904040_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Elle est vue le lendemain H un psychiatre qui diagnostique une hystérie de conversion et prescrit un traitement H psychothérapie.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401039_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Après la naissance, une déchirure périnéale a été diagnostiquée chez Mme D..., avec une rupture sphinctérienne anale incomplète -laquelle a été suturée dans les règles de l’art-.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2203918_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Le 5 août 2019, un hématome du psoas a été diagnostiqué et a nécessité le 6 août suivant une embolisation des artères L3 et L4 gauche à l'hôpital Nord de Marseille.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202287_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Une luxation gléno-humérale de l'épaule gauche a été diagnostiquée.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302416_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

A fait valoir que le CHU de Dijon a commis une faute tenant à une erreur de diagnostic dès lors que la resténose diagnostiquée par les praticiens du CHU de Bourges le 8 janvier 2021 n'avait pas été détectée

Source officielle
TA

MSS 4ème chambre M.TRONEL Nicolas

DTA_2000531_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ".

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2008292_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le 24 avril 2019, ce diagnostic a été confirmé par un chirurgien orthopédiste de l'hôpital privé du Confluent (Nantes).

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101365_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Suite à une consultation à l'hôpital Saint-Eloi de Montpellier fin 2019, la maladie de Behçet a été diagnostiquée.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2407058_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Cette faute est constitutive d'un retard de diagnostic et de prise en charge du phéochromocytome subi par M. A. 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205875_20230829

Administratif

29 août 2023

29 août 2023

préjudices en résultant ; Mme H soutient que : - feu son époux né le 10 décembre 1964 était suivi à l'hôpital L'Archet depuis 2019 pour une cirrhose du foie nash, une leucémie lui ayant été diagnostiquée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2504064_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

préoccupants tels que de la tachycardie, de la tension artérielle, une douleur thoracique et des tremblements ; hospitalisée en cardiologie, Mme A... a subi une échocardiographie qui a permis de diagnostiquer

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000007_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Sur la responsabilité du centre hospitalier de Brive dans le diagnostic prénatal de la jeune I : 3.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000724_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Sur la responsabilité du centre hospitalier de Brive dans le diagnostic prénatal de la jeune I : 3.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101365_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Suite à une consultation à l'hôpital Saint-Eloi de Montpellier fin 2019, la maladie de Behçet a été diagnostiquée.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2119141_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Elle soutient qu'aucune faute n'a été commise dès lors que rien ne permet de poser un diagnostic de la maladie de Lyme.

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2000600_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Le retard diagnostique et thérapeutique retenu par l'expert est donc de quatorze heures pour la procédure diagnostique du scanner et de quinze heures pour l'intervention chirurgicale curatrice.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2107161_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. ". 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2210039_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

après sa sortie de l'hôpital son état s'est empiré de telle sorte qu'une deuxième intervention chirurgicale a été réalisée le 7 octobre 2021 ; - une infection par staphylocoque aureus lui a été diagnostiqué

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203648_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Il soutient que : - il ne conteste pas la responsabilité du centre hospitalier s’agissant du retard de diagnostic; - ce retard de diagnostic a seulement entraîné une majoration des souffrances endurées

Source officielle

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