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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2006443_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Compte tenu de l'ensemble de ces éléments et de l'évolution du litige au cours de l'instance, M. et Mme C ne sont pas fondés à soutenir que la décision attaquée, à la date du présent jugement, méconnaîtrait
Source officielleMagistrat M. PASCAL
DTA_1404579_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
F C, représentés par Me Rebufat-Frilet, demandent au tribunal de prendre acte de l'évolution du litige dès lors que l'occupation du domaine public est régulière.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2304073_20230802
2 août 2023
2 août 2023
campings/résidences hôtelières équipées de piscines du département dès lors que des protocoles d'économies d'eau en vigueur dans les seconds seraient également appliqués par les premiers, et donc à une évolution
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2121468_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Par la présente requête, la société Evolution demande l'annulation de cette décision. Sur les conclusions à fin d'annulation et d'injonction : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2003983_20240229
29 février 2024
29 février 2024
2023 ; - au regard de l'aggravation des instabilités sous-marines qui impacte directement la stabilité de la digue du large, donner son avis sur l'impact de ces constatations sur le sinistre et l'évolution
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2300045_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
; - l’expertise sollicitée est utile pour déterminer la cause exacte des désordres, leur étendue, leur évolution probable et le coût des travaux nécessaires pour y remédier dans la perspective d’une
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_1913301_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
D'autre part, aux termes de l'article 3.4 du CCTP, intitulé " maintenance évolutive " : " Cette prestation a pour objectif l'étude et la mise en place d'évolutions.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2202071_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
le praticien qui la suit pour la sclérose en plaques n'a pas constaté d'amélioration de son état de santé sur le plan neurologique ; - une IRM cérébrale réalisée en juillet 2010 n'a pas montré d'évolution
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2102679_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
dont le demandeur dispose ou peut disposer par d'autres moyens et, d'autre part, bien que ce juge ne soit pas saisi du principal, au regard de l'intérêt que la mesure présente dans la perspective d'un litige
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104788_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de la zone industrielle constituent de simples hypothèses ne permettant pas de retenir une évolution significative ; - M.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_1900343_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Le préjudice lié aux pathologies évolutives, qui constitue un préjudice spécifique lié à une évolution possible de la maladie et à la crainte de voir apparaître un autre cancer, doit être indemnisé en
Source officielle3ème Chambre
DTA_1903872_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
En cinquième lieu, le préjudice lié aux pathologies évolutives, qui constitue un préjudice spécifique lié à une évolution possible de la maladie et à la crainte de voir apparaître d'autres pathologies
Source officielle6ème chambre
DTA_2205411_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
A résulte de l'évolution prévisible de sa pathologie initiale depuis plus d'une dizaine d'années, ce qu'a retenu à sa suite la CCI.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2201635_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
potable sur la commune de Pourrières, mais uniquement de la gestion des eaux usées, et qu'aucun élément ne permet d'affirmer voire de supposer qu'elle serait susceptible d'être concernée par le présent litige
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2204099_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
L'octroi d'une telle mesure est subordonné à son utilité pour le règlement d'un litige principal relevant de la compétence du juge administratif.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2308940_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
M K, âgé de 42 ans, est atteint d'une maladie génétique neurodégénérative évolutive, appelée syndrome PLAN liée à une mutation homozygote PLA2G6.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2300188_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Il soutient que : - atteint d'un diabète depuis de nombreuses années, il a été atteint d'une nécrose de l'hallux gauche évolutive ; - une amputation a été réalisée au sein du centre hospitalier de
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2602592_20260228
28 février 2026
28 février 2026
Sur le cadre juridique du litige : 3.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2402441_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Un électromyogramme réalisé le 20 mars 2022 à la clinique Korian Brocéliande de Caen a fait apparaître une dénervation massive et évolutive dans le territoire du nerf grand sciatique, ce qui a conduit
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205817_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
docteur G a confirmé le 11 mars 2019 qu'il avait présenté une infection précoce sévère à staphylocoque doré méti S à la suite de pose de la prothèse de hanche et s'il a noté, le 28 mars 2019, une évolution
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